Projet de loi de finances pour 2005 : Défense - Air

II. DES RÉFLEXIONS OPPORTUNES MENÉES SUR LES MODALITÉS D'AMÉLIORATION DE LA SIMMAD, ET SUR LE RÉSEAU DES BASES AÉRIENNES

A. UN PALIER DANS L'ACTION DE LA SIMMAD

Après un effort financier important consenti pendant les deux premières années de la LPM au maintien en condition opérationnel (MCO), et grâce à l'efficacité produite par la création de la SIMMAD en 2000, le taux de disponibilité des matériels s'est notablement accrû, particulièrement pour la flotte de combat. La vétusté de certains éléments de la flotte de transport explique que le redressement y soit moins marqué, mais il est déjà remarquable que les Transall les plus anciens parviennent à une telle disponibilité.

La disponibilité des matériels aériens de 1998 à 2004 est présentée dans le tableau suivant :

DISPONIBILITÉ DES MATÉRIELS AÉRIENS DE 1998 À 2004 (3)

		Nombre d'aéronefs en entretien aux AIA	Durée moyenne d'immobilisation	année 1998	année 1999	année 2000	Année 2001	Année 2002	année 2003	1 ^er semestre 2004
Avions de combat	Mirage 2000 B/C	8	5,5 mois	62%	68%	66%	68%	66%	70%	69%
	Mirage 2000 -5F	1	5,5 mois	so	64%	66%	68%	58%	65%	67%
	Mirage 2000 D	8	5,5 mois	64%	72%	67%	63%	49%	55%	61%
	Mirage 2000 N	2	5,5 mois	67%	61%	58%	63%	59%	70%	72%
	Mirage F1 B	1	8,5 mois	61%	63%	58%	58%	38%	60%	76%
	Mirage F1C	(1)		61%	64%	59%	56%	60%	66%	*
	Mirage F1CR	8	8,5 mois	65%	61%	63%	60%	68%	63%	72%
	Mirage F1 CT	8	8,5 mois	69%	60%	59%	51%	66%	62%	72%
	Jaguar A	0		70%	69%	71%	69%	77%	79%	79%
	Jaguar E	0		53%	55%	59%	62%	62%	72%	80%
	Mirage IVP	0		77%	74%	68%	65%	55%	63%	60%
Avions de transport	C 160	8	5,5 mois	nd	nd	52%	56%	57%	57%	52%
	C130	(2)		nd	nd	64%	65%	48%	49%	61%
	CASA	(2)		nd	nd	67%	72%	66%	61%	62%
	Nord 262	(1)		nd	nd	47%	40%	52%	55%	66%

(1) Mirage F1C retrait du service au 01/07/2004 ; Jaguar A et E, Mirage IVP, Nord 262 : retrait du service en cours
(aucune immobilisation en AIA jusqu'au retrait)

(2) CASA et C130 : aucun entretien par les AIA

(3)L'objectif de 75 % se traduit par un nombre d'avions pour chaque flotte :

82 M2000 DA, 42 M2000D et 45 M2000N pour la flotte Mirage 2000

26 MF1 CR, 27 MF1 CT et 8 MF1 B pour la flotte Mirage F1

57 avions pour la flotte Alphajet

24 avions pour la flotte Tucano et 55 avions pour la flotte Epsilon

9 avions pour la flotte C130 et 40 avions pour la flotte Transall C160

Les difficultés et les perspectives de la SIMMAD sont ainsi présentées par le ministère de la défense :

Difficultés rencontrées dans la maintenance de la flotte

La dégradation constatée à partir de 1996 de la disponibilité des moyens aériens de l'armée de l'air trouve son origine dans les difficultés de renégociation de certains marchés de MCO, dans la modification des procédures administratives de passation de ces marchés et dans l'évolution permanente du tissu industriel. Par ailleurs, les flottes vieillissantes ont une sensibilité à l'indisponibilité d'origine technique croissante (exemples : problèmes des moteurs du Mirage 2000 et du Mirage F1, problèmes de corrosion sur les Transall C160). Il en résulte une augmentation des dépenses de MCO d'origine technique.

Disponibilité : bilan de la SIMMAD

La diminution des coûts de maintenance constitue un axe d'effort primordial de l'armée de l'air. Les pistes retenues concernent l'adaptation des périodicités d'entretien des matériels à leurs conditions d'emploi et à leur état constaté, la réduction des délais d'immobilisation, l'élimination des matériels sans emploi, et enfin, l'amélioration des circuits logistiques.

Sur le premier semestre 2004, la disponibilité globale moyenne des flottes a été de 65 %. Les flottes "avions de combat" et "avions de transport" ont atteint une disponibilité moyenne combinée de 66 % (voir annexe 1). Le rétablissement visé en 2004 ne pourra être totalement réalisé et des efforts en termes d'organisation et de ressources devront être poursuivis.

Les objectifs pour 2004 de disponibilité fixés à la SIMMAD et révisés annuellement par le comité directeur après affinage du besoin réel des forces sont :

Année	Disponibilité	Indisponibilité due aux maîtres d'oeuvre (commandements -directions)	Indisponibilité due aux maître d'ouvrage délégué (SIMMAD)
2004	> 75 %	< 20 %	< 5 %

Le niveau des ressources financières attribuées à la SIMMAD par l'armée de l'air constitue un effort très important consenti pour rétablir la disponibilité des appareils. Les montants d'AP alloués en LFI 2002, 2003 et 2004 s'élèvent respectivement à 980 M€, 930 M€ et 1008 M€. Pour 2005, le projet loi de finances prévoit 909 M€ en AP et 884 M€ en CP.

Pour améliorer la disponibilité des flottes, l'armée de l'air a lancé plusieurs actions dans les domaines suivants :

- meilleure synergie dans la gestion des stocks ;

- sensibilisation des industriels ;

- études d'amélioration dans le domaine technique ;

- mise en oeuvre de solutions innovantes afin de préserver les matériels.

L'audit lancé à la demande du Ministre de la défense sur le MCO des matériels aéronautiques s'est déroulé au cours du premier semestre 2004. Outre la reconnaissance du progrès décisif qu'a pu constituer la création de la SIMMAD, le cabinet de conseil responsable de l'audit a défini trois grands axes d'amélioration de l'entretien programmé des matériels aéronautiques :

- massification des flottes et des ressources de maintenance par une mutualisation interne ou externe des opérations d'entretien ;

- meilleure intégration des processus entre les entités du dispositif du MCO ;

- optimisation de la maîtrise économique de la maintenance des aéronefs.

Les propositions vont être mises en oeuvre afin de réformer en profondeur les fonctions de maintenance dans les trois ans qui viennent.