Projet de loi de finances pour 2011 : Médias, livre et industries culturelles (fascicule 3) - livre et industries culturellles

Avis n° 114 (2010-2011) de MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE , fait au nom de la commission de la culture, déposé le 18 novembre 2010

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• INTRODUCTION
  
  • I. CONSERVER ET VALORISER LE PATRIMOINE ÉCRIT ET PROMOUVOIR LA LECTURE
    
    • A. LE PATRIMOINE ÉCRIT : UNE NOUVELLE COMPOSANTE DE LA POLITIQUE DU LIVRE
      
      • 1. Une présentation plus cohérente du budget
        
      • 2. La valorisation du patrimoine écrit : une priorité nationale qui s'appuie sur les richesses territoriales
        
    • B. ENCOURAGER LA LECTURE PUBLIQUE
      
      • 1. L'adaptation des structures aux nouveaux usages
        
      • 2. L'accompagnement des projets innovants
        
      • 3. La conception d'outils d'aide à la décision
        
  • II. ACCOMPAGNER LES INDUSTRIES CULTURELLES DANS LEUR MUTATION NUMÉRIQUE
    
    • A. DES NOUVEAUX OBJETS ET SERVICES CULTURELS AUX NOUVEAUX COMPORTEMENTS
      
    • B. LE LIVRE : UNE ENTRÉE EN DOUCEUR DANS LE « NOUVEAU MONDE » NUMÉRIQUE
      
      • 1. Les crédits pour 2011 : un Centre national du livre à conforter
        
      • 2. Une politique ambitieuse en faveur de la filière
        
        • a) Soutenir les librairies
          
        • b) Réguler le marché du livre numérique
          
        • (1) Le numérique comme nouveau moteur de création de valeur
          
        • (2) La proposition de loi sur le prix du livre numérique
          
        • (3) La nécessité d'une répartition équitable de la valeur
          
    • C. LES AUTRES INDUSTRIES CULTURELLES
      
      • 1. Les crédits
        
      • 2. La musique : « l'atterrissage » du précurseur de l'ère numérique
        
        • a) Une relative stabilisation du marché
          
        • b) Le lancement de la « Carte musique jeunes »
          
        • c) Aider la filière à se structurer
          
    • D. LA NUMÉRISATION DES oeUVRES
      
      • 1. Dans le cadre du plan « investissements d'avenir »
        
      • 2. Créer les conditions légales du développement de l'offre numérisée
        
    • E. UNE URGENCE : APPLIQUER UN TAUX DE TVA À TAUX RÉDUIT SUR LE LIVRE NUMÉRIQUE
      
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR MM. SERGE LAGAUCHE ET JACQUES LEGENDRE AU NOM DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
  
• LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
  
• ANNEXE - SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS DU RAPPORT « CRÉATION ET INTERNET » (JANVIER 2010) DE MM. ZELNIK, CERUTTI ET TOUBON