Projet de loi de finances pour 2012 : Ecologie, développement et aménagement durables

Rapports législatifs

Avis n° 110 (2011-2012), tome III, déposé le 17 novembre 2011

Les informations clés

Nature

Avis - Première lecture

Avis n° 110 (2011-2012) de M. Ambroise DUPONT , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 17 novembre 2011

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AVANT-PROPOS
- I. UN BUDGET RASSURANT AU REGARD DES INQUIÉTUDES EXPRIMÉES IL Y A UN AN
  - A. LES PRIORITÉS AFFICHÉES EN 2012 OFFRENT UN CERTAIN RÉÉQUILIBRAGE PAR RAPPORT AU BUDGET DE 2011
    - 1. La stratégie nationale pour la biodiversité : grande priorité pour 2012
    - 2. D'autres politiques sont également soutenues en 2012
      - a) Les hausses au sein de l'action 7
      - b) Les hausses au sein de l'action 1
  - B. D'AUTRES POLITIQUES CONNAISSENT UNE DIMINUTION DE LEURS CRÉDITS
- II. LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL, UN OPÉRATEUR EXEMPLAIRE QUI DOIT CONSERVER LES MOYENS D'ASSUMER SA MISSION
  - A. UN OPÉRATEUR QUI A FAIT SES PREUVES
    - 1. Le Conservatoire du littoral : un modèle original de protection
      - a) Les missions du Conservatoire
      - b) Aménagement et gestion : un modèle reconnu
    - 2. Des résultats convaincants
  - B. DE NOUVELLES PROBLÉMATIQUES QUI MÉRITENT UNE ATTENTION PARTICULIÈRE
    - 1. La gestion des phares, nouvelle mission du Conservatoire
    - 2. Des moyens qu'il faut préserver
EXAMEN EN COMMISSION
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

Les thèmes associés à ce dossier

Budget
Économie et finances, fiscalité
Environnement

Page mise à jour le 3 avril 2023

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