Avis n° 153 (2012-2013) de Mme Laurence ROSSIGNOL , fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 22 novembre 2012
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AVANT-PROPOS
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I. I. LE PROGRAMME 174 « ENERGIE, CLIMAT ET
APRÈS-MINES »
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A. LE PÉRIMÈTRE DU PROGRAMME 174 ET
LES GRANDS AXES DU BUDGET 2013
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B. LA GESTION DE L'APRÈS-MINES
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C. LA POLITIQUE DE L'ÉNERGIE
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D. UN EFFORT ACCENTUÉ EN MATIÈRE DE
LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE QU'IL CONVIENDRA DE RENFORCER À
L'AVENIR
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1. Des moyens renforcés pour
l'amélioration de la qualité de l'air
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2. Une hausse de moyens justifiée par le
caractère problématique de la situation actuelle
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3. La nécessité d'améliorer la
gouvernance du système de surveillance de la qualité de
l'air
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4. Un effort budgétaire à poursuivre
et à renforcer en matière de lutte contre le réchauffement
climatique
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1. Des moyens renforcés pour
l'amélioration de la qualité de l'air
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A. LE PÉRIMÈTRE DU PROGRAMME 174 ET
LES GRANDS AXES DU BUDGET 2013
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II. LE PROGRAMME 170
« MÉTÉOROLOGIE »
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III. LE PROGRAMME 217 « CONDUITE ET
PILOTAGE DES POLITIQUES DE L'ÉCOLOGIE, DE L'ÉNERGIE, DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER »
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I. I. LE PROGRAMME 174 « ENERGIE, CLIMAT ET
APRÈS-MINES »
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TRAVAUX EN COMMISSION