B. DES OBJECTIFS DE DISPONIBILITÉ ET D'ENTRAÎNEMENT QUI DEVRAIENT SE REDRESSER
1. Une progression des DTO espérée en 2016
Le tableau suivant présente la DTO des matériels par rapport aux exigences des contrats opérationnels, pour les années 2014, 2015 et 2016.
Niveau de la disponibilité technique opérationnelle
|
Matériels |
2014* |
2015** |
2016*** |
2016/2014 (en %) |
|
Armée de terre char Leclerc |
82 |
96 |
100 |
+21,9 |
|
Armée de terre AMX 10 RCR |
46 |
66 |
71 |
+54,3 |
|
Armée de terre VAB |
57 |
73 |
75 |
+31,6 |
|
Armée de terre VBCI |
74 |
95 |
96 |
+29,7 |
|
Armée de terre pièces de 155 mm |
53 |
72 |
77 |
+45,3 |
|
Armée de terre Hélicoptères de manoeuvre |
45 |
57 |
57 |
+26,7 |
|
Armée de terre Hélicoptères d'attaque ou de reconnaissance |
59 |
65 |
75 |
+27,1 |
|
Marine nationale Porte-avions |
92 |
90 |
93 |
+1,1 |
|
Marine nationale SNA |
69 |
73 |
83 |
+20,3 |
|
Synthèse autre bâtiments de la marine |
79 |
76 |
74 |
-6,3 |
|
Marine nationale Composante frégates |
61 |
60 |
64 |
+4,9 |
|
Marine nationale Chasse |
60 |
69 |
66 |
+10 |
|
Marine nationale Hélicoptères |
53 |
55 |
55 |
+3,8 |
|
Marine nationale Guet aérien, Patrouille et surveillance maritime |
50 |
53 |
54 |
+8 |
|
Armée de l'air Avions de combat |
88,5 |
86 |
88 |
-0,6 |
|
Armée de l'air Avions de transport tactique |
69 |
69 |
71 |
+2,9 |
|
Armée de l'air Avions d'appui opérationnel |
86 |
86 |
89 |
+3,5 |
|
Armée de l'air Avions à usage gouvernemental |
100 |
100 |
100 |
ns |
|
Armée de l'air Hélicoptères de manoeuvre et de combat |
81 |
77 |
79 |
-1,2 |
*Réalisation,**prévision actualisée, ***prévision.
La progression enregistrée entre 2014 et 2016, alors que le niveau des engagements de la France n'a pas diminué et que les achats d'équipement ne se traduisent que peu à peu en livraison d'équipements nouveaux, montre que les efforts budgétaires et les réformes structurelles engagées commencent à porter leurs fruits et permettent de fixer des objectifs de DTO en augmentation. Trois exceptions voient la DTO baisser : il s'agit des hélicoptères de l'armée de l'air, des avions de combat de l'armée de l'air et de la synthèse des autres bâtiments de la marine. La baisse de la disponibilité anticipée pour 2016 et 2017 des « autres bâtiments de la marine » s'explique par l'ancienneté des navires concernés, notamment des bâtiments de souveraineté et de présence. C'est donc en outre-mer que les répercussions de cette faible disponibilité sont les plus visibles 10 ( * ) .
En revanche, de réelles progressions sont attendues pour tous les matériels de l'armée de terre, y compris les hélicoptères de manoeuvre, les hélicoptères d'attaque et les hélicoptères de reconnaissance. La DTO des hélicoptères de manoeuvre reste cependant de 57 % du contrat opérationnel.
La progression est réelle pour les matériels de la marine, mais elle est moins spectaculaire, en raison notamment de la participation de la marine à l'effort d'exportation, qui l'a privée de la frégate multimissions « ex-Normandie », et de l'âge de bon nombre de bâtiments 11 ( * ) . L'indisponibilité des sous-marins nucléaires d'attaque sera dégradée en 2017 du fait de la réduction du parc d'une unité avec le retrait du Rubis du service actif, le premier bâtiment de type Barracuda, le Suffren , qui remplacera le Rubis , ne devrait être livré qu'en 2018. La disponibilité de ces hélicoptères plafonne à 55 % du contrat opérationnel.
Enfin la DTO des équipements de l'armée de l'air ne croît que modestement, certaines limites étant atteintes en raison des conditions d'utilisation, de l'ancienneté des flottes et du rythme lent de livraison des nouveaux équipements. À titre d'exemple, la disponibilité des avions de transport tactique diminue en même temps que la flotte des C160, des problèmes de disponibilité des C130 et du faible rythme de livraison des A400M.
2. La progression plus lente de l'indicateur relatif à la préparation des troupes en 2016
Les progrès réalisés en termes de MCO des équipements ainsi que les efforts d'organisation interne permettent une amélioration des objectifs de préparation des troupes, présentée dans le tableau suivant.
Niveau de réalisation des activités et de l'entraînement
|
2014* |
2015** |
2016*** |
Delta 2016/2014 |
LPM*** |
|
|
JPO |
84 |
64 |
83 |
ns |
90 |
|
Heures de vol par pilote d'hélicoptère Terre |
156 |
156 |
159 |
+1,9% |
180 |
|
Heures de vol par pilote de chasse Air |
153 |
150 |
159 |
+3,9% |
180 |
|
Heures de vol par pilote de transport Air |
235 |
260 |
268 |
+14% |
320 |
|
Heures de vol par pilote d'hélicoptère air |
174 |
170 |
177 |
+1,7% |
200 |
|
Jours de mer par bâtiment marine dont bâtiments de premier rang |
83 92 |
86 94 |
90 99 |
+8,4% +7,6% |
100 110 |
|
Heures de vol par pilote de chasse Marine pilote qualifié nuit |
136 194 |
150 180 |
180 220 |
+32,3% +13,4% |
180 220 |
|
Heures de vol par pilote d'hélicoptère Marine |
218 |
180 |
195 |
-10,5% |
220 |
|
Heures de vol par pilote de patrouille maritime Marine |
360 |
288 |
330 |
-8,3% |
340 |
*Réalisation, ** Prévision
actualisée, *** Objectif
Les efforts entrepris ne sont pas suffisants pour permettre de faire remonter le nombre d'heures de vol par pilote d'hélicoptère pour la marine et par pilote de patrouille maritime au niveau de 2014.
De même, les journées de préparation opérationnelle pour l'armée de terre, en amélioration par rapport à 2015 puisqu'elles passent de 64 jours à 83 jours, ne rattrapent toujours pas complètement le niveau de 2014, lui-même inférieur aux normes d'entraînement de l'OTAN. Cette situation s'explique en 2015 essentiellement par la mise en place de l'opération sentinelle pour répondre aux événements de janvier 2015. La remontée de la FOT devrait permettre à moyen terme la progression du temps de préparation des troupes. Ainsi, en 2016 et 2017, la reprise d'activité sera principalement portée par l'arrivée en unités opérationnelles des jeunes soldats recrutés massivement à partir de 2015 pour amener la FOT à 77 000 hommes, en application des dispositions prises par la loi n° 2015-917 du 28 juillet 2015 actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019.
À ces exceptions près, le niveau de réalisation des activités et de l'entraînement dépasse celui de 2014. Pour autant, les objectifs fixés par la LPM, compatibles avec les normes de l'OTAN, ne sont pas encore atteints. Il est donc indispensable que l'effort soit maintenu.
En termes de préparation opérationnelle, l'armée de l'air avait consenti une réduction d'activité individuelle pour la période 2014-2015, avec pour objectif une remontée significative à compter de 2016-2017. En 2016, l'activité doit donc remonter vers les objectifs LPM grâce à une dotation des ressources, compatible avec l'activité nominale des équipages. Seule l'atteinte complète des objectifs LPM permettra d'entraîner les forces aériennes sur l'ensemble du spectre des savoir-faire nécessaires à la réalisation des contrats opérationnels de l'armée de l'air. Aujourd'hui, un socle restreint d'équipages entretient les compétences les plus complexes afin de conserver une capacité à remonter en puissance, la LPM ayant acté la mise en place de cet entraînement différencié.
* 10 Le déficit actuel est de trois bâtiments sur neuf et pourrait atteindre six sur neuf à l'horizon 2020, conformément aux anticipations du Livre blanc.
* 11 L'utilisation pendant une année supplémentaire des F70, afin de tenir le contrat opérationnel malgré le retard dans la livraison des FREMM du fait de l'exportation de l'une d'elles à l'Égypte, n'est pas optimale. Les F70 ont un âge moyen de 29 ans, ce qui rend leur maintenance longue et coûteuse.