- CHAPITRE IER
LES CRÉDITS CONSACRÉS
À L'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE
- I. COUVERTURE NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE :
POURSUIVRE LES EFFORTS ENTREPRIS ET ASSURER LA RÉSILIENCE DES
RÉSEAUX
- II. QUALITÉ DU RACCORDEMENT À LA
FIBRE : RÉPONDRE À L'URGENCE À L'HEURE DE LA
FERMETURE IMMINENTE DU RÉSEAU CUIVRE HAUT DÉBIT
- III. USAGES DU NUMÉRIQUE : ÊTRE
AMBITIEUX EN FAVEUR DE L'INCLUSION NUMÉRIQUE ET DE LA TRANSITION
ENVIRONNEMENTALE
- I. COUVERTURE NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE :
POURSUIVRE LES EFFORTS ENTREPRIS ET ASSURER LA RÉSILIENCE DES
RÉSEAUX
- CHAPITRE II
LES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX POLITIQUES DES TERRITOIRES
- I. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS EN TROMPE
L'oeIL : DES CRÉDITS D'INGÉNIERIE EN HAUSSE, MAIS UNE
STABILISATION DES DOTATIONS D'INVESTISSEMENT
- II. UNE POLITIQUE DES TERRITOIRES QUI MANQUE DE
COHÉRENCE : EN FINIR AVEC L'ARCHIPEL DES AGENCES
- III. DEUX OUTILS À RENFORCER : LES
ZONES DE REVITALISATION RURALE ET LE PROGRAMME NATIONAL PONTS
- I. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS EN TROMPE
L'oeIL : DES CRÉDITS D'INGÉNIERIE EN HAUSSE, MAIS UNE
STABILISATION DES DOTATIONS D'INVESTISSEMENT
- TRAVAUX EN COMMISSION
- Audition de M. Christophe
Béchu,
ministre de transition écologique et de la cohésion des territoires
et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité
(Mercredi 15 novembre 2023)
- Examens en commission
(Mercredi 22 novembre 2022)
- Crédits « Aménagement
numérique du territoire »
- Crédits « Politiques des
territoires »
- Audition de M. Christophe
Béchu,
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- ANNEXE
LISTE DES AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
- LOI EN CONSTRUCTION
Projet de loi de finances pour 2024 : Cohésion des territoires
Rapports législatifs
Avis n° 132 (2023-2024), tome I, déposé le