Rapport général n° 156 (2013-2014) de MM. Thierry FOUCAUD et Claude HAUT , fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2013
Disponible au format PDF (603 Koctets)
-
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
-
PREMIÈRE PARTIE : LA MISE EN OEUVRE DE
LA LOI DE REFONDATION DE L'ÉCOLE
-
I. LES AMBITIONS NOUVELLES DE LA LOI D'ORIENTATION
ET DE PROGRAMMATION POUR LA REFONDATION DE L'ÉCOLE
-
A. UN CHANGEMENT DE CAP ENGAGÉ DÈS LE
PRINTEMPS 2012
-
B. LE RÉTABLISSEMENT DES POSTES
SUPPRIMÉS SOUS L'ANCIENNE LÉGISLATURE : UN CIBLAGE DES
CRÉATIONS D'EMPLOIS POUR RÉDUIRE LES INÉGALITÉS
SOCIALES ET TERRITORIALES
-
C. L'ÉVALUATION ET LA MODERNISATION DE
L'ACTION PUBLIQUE : DES LEVIERS DE RATIONALISATION DES
DÉPENSES
-
A. UN CHANGEMENT DE CAP ENGAGÉ DÈS LE
PRINTEMPS 2012
-
II. LES POLITIQUES PUBLIQUES DE
L'ÉDUCATION : LA RÉFORME DES RYTHMES SCOLAIRES ET L'AVENIR
DES RASED
-
I. LES AMBITIONS NOUVELLES DE LA LOI D'ORIENTATION
ET DE PROGRAMMATION POUR LA REFONDATION DE L'ÉCOLE
-
DEUXIÈME PARTIE : LE
RÉTABLISSEMENT DES MOYENS HUMAINS DU SERVICE PUBLIC DE
L'ÉDUCATION
-
TROISIÈME PARTIE : EXAMEN DES
CRÉDITS DE LA MISSION ET DES PROGRAMMES
-
I. UNE BUDGÉTISATION CONFORME À LA
PRIORITÉ ACCORDÉE À L'ÉDUCATION NATIONALE DANS LA
PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DES FINANCES PUBLIQUES
-
II. ANALYSE PAR PROGRAMME
-
A. LE PROGRAMME 140 « ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE PUBLIC DU PREMIER DEGRÉ »
-
B. LE PROGRAMME 141 « ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE PUBLIC DU SECOND DEGRÉ »
-
C. LE PROGRAMME 230 « VIE DE
L'ÉLÈVE »
-
D. LE PROGRAMME 139 « ENSEIGNEMENT
PRIVÉ DU PREMIER ET DU SECOND DEGRÉS »
-
E. LE PROGRAMME 214 « SOUTIEN DE LA
POLITIQUE DE L'ÉDUCATION NATIONALE »
-
F. PROGRAMME 408 « INTERNATS DE LA
RÉUSSITE »
-
G. PROGRAMME 143 « ENSEIGNEMENT
TECHNIQUE AGRICOLE »
-
A. LE PROGRAMME 140 « ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE PUBLIC DU PREMIER DEGRÉ »
-
I. UNE BUDGÉTISATION CONFORME À LA
PRIORITÉ ACCORDÉE À L'ÉDUCATION NATIONALE DANS LA
PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DES FINANCES PUBLIQUES
-
QUATRIÈME PARTIE : EXAMEN DES
ARTICLES RATTACHÉS
-
CINQUIÈME PARTIE : LES MODIFICATIONS
APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
-
ANNEXE - PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
-
EXAMEN EN COMMISSION