Rapport n° 83 (2014-2015) de M. Gérard DÉRIOT , fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 5 novembre 2014
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LES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR POUR LA BRANCHE
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES
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AVANT-PROPOS
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EXPOSÉ GÉNÉRAL
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I. UNE SINISTRALITÉ ENCORE TROP IMPORTANTE,
DES EFFORTS DE PRÉVENTION À RENFORCER
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A. UNE BAISSE TENDANCIELLE DES ACCIDENTS DU
TRAVAIL
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B. DES ACCIDENTS DE TRAJET ENCORE TROP
NOMBREUX
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C. L'AMPLEUR CONSIDÉRABLE DES MALADIES
PROFESSIONNELLES
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A. UNE BAISSE TENDANCIELLE DES ACCIDENTS DU
TRAVAIL
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II. DES EXCÉDENTS PEU ROBUSTES,
FRAGILISÉS PAR UNE DETTE QUI RESTE À APURER
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III. LES MULTIPLES ENJEUX SOULEVÉS PAR LA
PRISE EN COMPTE DES RISQUES PROFESSIONNELS PAR LES RÉGIMES DE
BASE
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1. Réaffirmer la vocation assurantielle et
préventive de la branche
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2. Lutter contre les différences de
traitement en matière de reconnaissance des AT-MP
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3. Améliorer la tenue des comptes de la
branche
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4. Renforcer les informations relatives aux
risques professionnels dans les régimes de base autres que le
régime général
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1. Réaffirmer la vocation assurantielle et
préventive de la branche
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I. UNE SINISTRALITÉ ENCORE TROP IMPORTANTE,
DES EFFORTS DE PRÉVENTION À RENFORCER
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES