TROISIÈME PARTIE


LE FONCTIONNEMENT

Les crédits de fonctionnement, ceux qui vont à la vie courante comme ceux qui vont à l'activité des forces, appellent une attention particulière dans le contexte de la professionnalisation de nos armées.

En effet s'ils sont voués à baisser dans la mesure où les effectifs doivent diminuer, ils doivent néanmoins rester à un niveau suffisant pour attirer et fidéliser une nouvelle " population " : celle des engagés dont l'entraînement doit être particulièrement soutenu et les conditions de vie particulièrement attrayantes.

Or le titre III, on l'a noté, subit une tendance lourde : celle de l'écrasement des crédits de fonctionnement par les crédits de rémunérations dont la part relative dans le titre III s'accroît d'année en année.

Ainsi pour 1998, les crédits de fonctionnement subissent une diminution (- 5,2 %) plus que proportionnelle à la diminution des effectifs (- 4,2 %). Nous allons examiner dans les pages qui suivent, la situation de chacun des postes de fonctionnement au regard de cette régression générale des crédits. Celle-ci, en effet, ne peut être tenue pour une véritable " économie " sur les dépenses qu'autant qu'elle correspond réellement à une adaptation à de nouveaux besoins et non pas seulement à une amputation budgétaire dictée par les seules contraintes financières.

CHAPITRE I


LES CRÉDITS DE VIE COURANTE

L'incidence financière des crédits de vie courante est inégale d'une catégorie à l'autre et d'un organisme à l'autre. Au total cependant, ils dépassent 16 milliards de francs.

Mais ils ont également un impact qui pour être non chiffrable n'en est pas moins essentiel. Crédits de la vie quotidienne, ils contribuent, en effet, directement au " moral ", facteur de cohésion et d'efficacité d'autant plus indispensable dans la période difficile et exigeante que traversent les armées.

I. LES CRÉDITS D'ALIMENTATION

Leur régression (- 7,2 %) par rapport à 1997 est liée aux mouvements - le plus souvent en baisse - des effectifs d'appelés et plus particulièrement de la diminution du nombre d'appelés.

(En millions de francs)

Budget voté 1997

Projet de budget pour 1998

Air .................................

530,4

482,5

Terre ..............................

1 550,9

1 415,4

Marine ...........................

589,2

557,4

Gendarmerie ..................

199,7

212,1

Essences .........................

4,8

4,8

Santé ..............................

75,4

66,4

D.G.A. ...........................

16,2

13,4

Total ....................

2 966,6

2 752

L'ajustement des crédits d'alimentation se fait en fonction d'une actualisation des prix d'une part, de l'évolution des effectifs d'autre part. Cet ajustement en quelque sorte " mécanique " n'appelle pas d'observations particulières.

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