B. LA COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE DURANT LA PREMIÈRE PARTIE DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2003
La délégation parlementaire française aux Assemblées du Conseil de l'Europe et de l'UEO, identique, comprend vingt-quatre députés (douze titulaires, douze suppléants) et douze sénateurs (six titulaires, six suppléants) . L'Assemblée nationale renouvelle ses délégués après chaque élection législative générale et le Sénat après chaque renouvellement triennal. En outre, des remplacements peuvent intervenir entre ces dates, notamment pour cause de démission d'un délégué.
1. Représentants de l'Assemblée nationale
À la suite des élections législatives, des 9 et 16 juin 2002, l'Assemblée nationale a renouvelé le 19 juillet 2002 ses délégués (dont les mandats ont été validés par la Commission permanente de l'Assemblée du Conseil de l'Europe le 3 septembre 2002). En ce qui concerne l'Assemblée nationale, la Délégation est désormais composée de :
Délégués titulaires (12) : MM. René ANDRÉ (UMP), Georges COLOMBIER (UMP), Francis DELATTRE (UMP), Claude ÉVIN (Soc), Pierre GOLDBERG (C), Jean-Pierre KUCHEIDA (Soc), Jean-Marie LE GUEN (Soc), Jean-Claude MIGNON (UMP), Marc REYMANN (UMP), François ROCHEBLOINE (UDF), André SCHNEIDER (UMP), Bernard SCHREINER (UMP).
Délégués suppléants (12) : MM. Alain COUSIN (UMP), André FLAJOLET (UMP), Jean-Marie GEVEAUX (UMP), Michel HUNAULT (UMP), Denis JACQUAT (UMP), Armand JUNG (Soc), Jean-Claude LEFORT (C), Guy LENGAGNE (Soc), François LONCLE (Soc), Christian MÉNARD (UMP), Gilbert MEYER (UMP), Rudy SALLES (UDF).
2. Représentants du Sénat
Les 12 représentants du Sénat sont :
Délégués titulaires (6) : M. Marcel DEBARGE (Seine-Saint-Denis - Soc), Mme Josette DURRIEU (Hautes-Pyrénées - Soc), MM. Francis GRIGNON (Bas-Rhin - UMP), Jacques LEGENDRE (Nord - UMP), Jean-François LE GRAND (Manche - UMP), Philippe NACHBAR (Meurthe-et-Moselle - UMP).
Délégués suppléants (6) : MM. Jean-Guy BRANGER (Charente-Maritime - UMP), Michel DREYFUS-SCHMIDT (Territoire de Belfort - Soc), Daniel GOULET (Orne - UMP), Jean-Pierre MASSERET (Moselle - Soc), Jean-Louis MASSON (Moselle - UMP), Xavier PINTAT (Gironde - UMP).
3. Bureau de la délégation en 2003
Le Bureau a été constitué le 17 septembre 2002, inchangé depuis :
Président : M. Jean-Claude MIGNON Député (UMP)
Président délégué : M. Jean-Pierre MASSERET Sénateur (Soc)
Vice-Présidents : M. Bernard SCHREINER Député (UMP)
M. René ANDRÉ Député (UMP)
M. Marcel DEBARGE Sénateur (Soc)
M. Michel DREYFUS-SCHMIDT Sénateur (Soc)
M. Claude ÉVIN Député (Soc)
M. Daniel GOULET Sénateur (UMP)
M. Francis GRIGNON Sénateur (UMP)
M. Denis JACQUAT Député (UMP)
M. Jacques LEGENDRE Sénateur (UMP)
M. François LONCLE Député (Soc)
M. François ROCHEBLOINE Député (UDF)
Membre associé : Mme Josette DURRIEU, en qualité
de Présidente de la Commission
de suivi Sénatrice (Soc)