Rapport d'information n° 545 (2011-2012) de Mme Laurence ROSSIGNOL , fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 22 mai 2012
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RIO+20 : L'ÉMERGENCE D'UN NOUVEAU
MONDE
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INTRODUCTION
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RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA COMMISSION
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PREMIÈRE PARTIE - QUELS ENJEUX POUR
RIO ?
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I. RIO+20 À LA CHARNIÈRE D'UN MONDE
NOUVEAU
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II. DE RIO À RIO : DES PAROLES AUX
ACTES
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I. RIO+20 À LA CHARNIÈRE D'UN MONDE
NOUVEAU
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DEUXIÈME PARTIE - QUELLES
PRÉCONISATIONS POUR RIO ? POUR UNE
« RENAISSANCE » DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
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I. VERS UNE VRAIE RÉGULATION
ENVIRONNEMENTALE
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II. FAIRE AVANCER LE DROIT DU DÉVELOPPEMENT
DURABLE
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III. LES ACTEURS DU DÉVELOPPEMENT
DURABLE : DE L'ENCEINTE ONUSIENNE AUX TERRITOIRES
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I. VERS UNE VRAIE RÉGULATION
ENVIRONNEMENTALE
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CONCLUSION
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TRAVAUX DE LA COMMISSION
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ANNEXE 1 PERSONNES AUDITIONNÉES ET
DÉPLACEMENTS
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ANNEXE 2 PROCESSUS PRÉPARATOIRE À
LA CONFÉRENCE DE RIO+20
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ANNEXE 3 DÉCLARATION DE RIO SUR
L'ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DE 1992
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ANNEXE 4 RÉSOLUTION EUROPÉENNE SUR
L'ÉLABORATION D'UNE POSITION COMMUNE DE L'UE DANS LA PERSPECTIVE DE
RIO+20