III. LISTE DES PERSONNES ENTENDUES ET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
Auditions de la rapporteure
Mercredi 8 février 2023
M. François DEMARCQ, ingénieur général des mines honoraire, auteur du rapport du 26 février 2020 sur la rénovation énergétique des bâtiments scolaires.
Mercredi 15 février 2023
- Amorce (Réseau national des territoires engagés dans la transition écologique) : MM. Nicolas GARNIER, délégué général, et Joël RUFFY, responsable du pôle institutionnel.
Jeudi 16 février 2023
- Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Cellule Bâti scolaire : Mme Céline KERENFLEC'H, cheffe de service (secrétariat général du ministère), Mme Delphine JOURDIN, responsable du programme Bâtir l'école à la cellule Bâti scolaire, et M. Jean-Michel BILLIOUD, responsable communication/administrateur du site Bâti scolaire.
Mardi 28 février 2023
- Caisse des dépôts et consignations : MM. Gil VAUQUELIN, directeur de la Transition énergétique et écologique (Banque des Territoires), en charge du Plan de relance, Sébastien ILLOUZ, responsable du pôle Efficacité énergétique des bâtiments - Département Transition énergétique et écologique, et Nicolas TURCAT, directeur de programme, Banque des territoires.
Mercredi 1er mars 2023
- Mission de coordination interministérielle du plan de rénovation énergétique des bâtiments : M. Simon HUFFETEAU, ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, coordinateur gouvernemental du Plan de rénovation énergétique des bâtiments, Mme Mélanie CALVET, cheffe de projet Parc tertiaire public et privé (coordination interministérielle du Plan de rénovation énergétique des bâtiments), et M. Yannick PACHE, chef du bureau de l'économie de la construction et de l'Outre-mer à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires).
Jeudi 2 mars 2023
- ADEME - Agence de la transition écologique : MM. Gilles AYMOZ, directeur adjoint villes et territoires durables, Frédéric ROSENSTEIN, ingénieur du service bâtiment - Direction villes et territoires durables, et Hakim HAMADOU, chargé de mission efficacité énergétique des bâtiments tertiaires.
Mardi 14 mars 2023
- Audition des syndicats des chefs d'établissements
. SNPDEN-UNSA : M. Didier GEORGES, membre de l'exécutif syndical national du SNPDEN-UNSA et de la commission « vie syndicale » ;
. SGEN-CFDT : M. Xavier BUNEL, correspondant académique des personnels de direction pour l'académie de Bordeaux ;
. ID-FO : Mme Agnès PROUTEAU, conseillère technique auprès du secrétaire général.
- Audition des représentants de l'enseignement catholique
. Secrétariat général de l'enseignement catholique (SGEC) : MM. Yann DIRAISON, secrétaire général adjoint en charge du pôle Ressources, et Pierre MARSOLLIER, délégué général ;
. Association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) : M. Gilles DEMARQUET, président national ;
. Fédération nationale des OGEC (FNOGEC) : M. Hervé DE KERDREL, président.
Mercredi 15 mars 2023 - Audition des associations de parents d'élèves de l'enseignement public
. PEEP : Mme Isabelle FERY, secrétaire générale,
. FCPE : M. Grégoire ENSEL, président, Mmes Anne-Charlotte ROSSI, vice-présidente et Florence PRUDHOMME, secrétaire générale.
Mardi 21 mars 2023 - Audition des syndicats d'enseignants
. SE Unsa : M. Yannick KIERVEL, conseiller national - secteur Éducation,
. Snep FSU : M. Sylvain QUIRION, responsable national du bâti sportif
. SGEN-CFDT : M. Vincent LOUSTAU, secrétaire fédéral,
. Snalc : M. Maxime REPPERT, secrétaire national aux conditions de travail et climat scolaire,
. FSU : M. Cyril VERLINGUE, secrétaire national en charge des questions du bâti scolaire, et Mme Aurélie GAGNIER, secrétaire nationale.
Mercredi 5 avril 2023
- académie de Mayotte : MM. Jacques MIKULOVIC, Recteur, Dominique GRATIANETTE, secrétaire général, et Jean BONDU, directeur du Pôle de l'immobilier et de la logistique.
Jeudi 6 avril 2023
- I4CE - Institute for Climate Economics : M. Guillaume DOLQUES, chef de projet Adaptation, et Mme Aurore COLIN, cheffe de projet au sein du programme Territoires.
- Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes : Mme Florence DUBESSY, vice-présidente déléguée à l'éducation et aux lycées, et M. Laurent LESEC, directeur adjoint en charge du pilotage et de la programmation de l'immobilier des lycées.
Mercredi 12 avril 2023
- Le bâti scolaire à La Réunion :
. Centre d'innovation et de recherche du bâti tropical (CIRBAT) : M. Frédéric CHANFIN, directeur.
. Conseil d'architecture, urbanisme et environnement (CAUE) de La Réunion : Mme Catherine MOREL, architecte, directrice.
- L'exemple de la Guadeloupe :
. Académie de Guadeloupe : Mmes Christine GANGLOFF-ZIEGLER, Rectrice, et Corinne POMMIER, responsable de la cellule des achats, des marchés et du patrimoine immobilier, M. Sébastien HASSAN-DIB, inspecteur Hygiène et sécurité au travail,
. Région Guadeloupe : MM. Jean-Louis BOUCARD, directeur général des services, Girard MOUNIGAN, directeur adjoint des lycées et autres bâtiments publics, et Daniel DELOM, directeur de la cellule d'appui aux collectivités.
Mardi 6 juin 2023
M. Stanislas BOURRON, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).
Auditions plénières
Mercredi 15 février 2023
M. Laurent JEANNIN, maître de conférences hors classe en sciences de l'éducation à l'Université de Cergy-Pontoise, titulaire de la chaire de recherche sur l'architecture scolaire Transition2 « Des espaces en transition à la transition des espaces » (CY Cergy-Pontoise Université - INSPÉ de l'Académie de Versailles).
Mardi 21 mars 2023
. Fédération française du bâtiment (FFB) : M. Stéphane SAJOUX, président du groupe Performance énergétique, président de la FFB Île-de-France Est ;
. Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) : MM. David MORALES, vice-président en charge des affaires économiques, et Alain CHOUGUIAT, directeur du pôle Affaires économiques ;
. Union nationale des entreprises du paysage (UNEP) : M. Jean-Marc DELPEYROUX, membre de la commission technique, et Mme Margot MICHAULT, chargée de projets techniques.
Mercredi 22 mars 2023 - Situation des établissements français à l'étranger, en commun avec le Groupe d'études du Sénat « Statut, rôle et place des Français établis hors de France »
. Agence de l'enseignement français à l'étranger (AEFE) : M. Olivier Brochet, directeur général, et Mme Odile HAGENMÜLLER, sous-directrice de l'immobilier ;
. Mission laïque française (MLF) : M. Jean-Marc MERRIAUX, directeur général.
Mardi 28 mars 2023 - Audition des représentants de l'Assemblée des départements de France (ADF)
- Élus : Mmes Marie-Pierre MOUTON, présidente de la commission « Éducation, culture et sports » de l'Assemblée des départements de France (ADF), présidente du conseil départemental de la Drôme, Marie CIETERS, vice-présidente du conseil départemental du Nord, chargée de l'éducation et des collèges, et Mme Cécile DUMOULIN, vice-présidente du conseil départemental des Yvelines, déléguée aux collèges et au numérique scolaire, M. Éric FERRÈRE, vice-président du conseil départemental de La Réunion, délégué aux travaux bâtimentaires et à la valorisation du patrimoine, et Mme Nathalie LÉANDRI, vice-présidente du conseil départemental des Hauts-de-Seine, en charge de l'éducation et du numérique éducatif ;
- Membres des services départementaux : MM. Philippe BERTOUT, directeur du patrimoine (département du Nord), Pol CREIGNOU, directeur général adjoint chargé de l'éducation, de la maintenance et de la construction (département des Hauts-de-Seine), Benoît GARS, directeur général adjoint chargé de la ville, du patrimoine et de la construction (département des Yvelines), Stéphane MAGNIN, directeur des bâtiments (département de la Drôme), et Patrick PELLEGRINI, directeur des bâtiments (département de La Réunion) ;
- Services de l'ADF : Mme Marion NAHANT, conseillère Éducation.
Mercredi 29 mars 2023 - Audition de Régions de France
- Mme Carole CANETTE, vice-présidente du Conseil régional de Centre-Val de Loire, déléguée aux lycées, à l'éducation, à l'apprentissage, à la jeunesse et à la vie lycéenne.
Jeudi 30 mars 2023 - Audition des associations d'élus - échelon municipal
. Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités (AMF) : Mme Delphine LABAILS, co-présidente de la commission Éducation, maire de Périgueux ;
. Association des maires ruraux de France (AMRF) : Mme Isabelle DUGELET, membre du conseil d'administration, maire de La Gresle ;
. Intercommunalités de France (IdF) : Mme Inès REGNAULT DE MONTGON, vice-présidente en charge du développement durable de la communauté d'agglomération Ardenne métropole ;
. France Urbaine : MM. Etienne CHAUFOUR, directeur Île-de-France, en charge de l'éducation, des mobilités et des solidarités, et Pierre-Marie GANOZZI, adjoint au maire de Marseille, chargé du plan École, du bâti, de la construction, de la rénovation et du patrimoine scolaire.
Mardi 4 avril 2023 - Table ronde sur le rôle des architectes et des paysagistes dans la rénovation écologique des bâtiments scolaires
. Conseil national de l'Ordre des architectes : Mme Valérie FLICOTEAUX, vice-présidente ;
. Cabinet Seuil architecture : Mme Leslie GONCALVÈS, co-fondatrice ;
. Fédération française du paysage (FFP) : Mme Juliette HUNIN, déléguée générale, M. Dany HERMEL-WIART, Mmes Anne-Cécile JACQUOT et Édith VALLET, paysagistes concepteurs.
Jeudi 6 avril 2023 - Table ronde sur l'accompagnement des collectivités territoriales
. Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) : MM. Guillaume PERRIN, coordinateur national du programme ACTÉE (Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique), et Mathias QUARTERON, chef de projet Bâti scolaire ;
. ADEME (Agence de la transition écologique) : Mme Joëlle COLOSIO, directrice exécutive adjointe des territoires, et M. Christophe LESTAGE, coordinateur Conseil en énergie partagé (service des politiques territoriales) ;
. Fédération des agences locales de l'énergie et du climat (FLAME) : Mme Maryse COMBRES, présidente, MM. Franck SENTIER, délégué général et Rémi CHABRILLAT, président de l'Aduhme (ALEC du Puy-de-Dôme) ;
. CEREMA - climat et territoires de demain : MM. Pascal BERTAUD, directeur général, et Laurent ARNAUD, directeur Bâtiment durable ;
. Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) : Mme Éléonore Chambras LAFUENTE, chargée de mission à la Fédération nationale des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (FNCAUE) et M. Renaud BARRÈS, directeur du CAUE des Pyrénées-Atlantiques ;
. Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) : M. Julien HANS, directeur Énergie environnement, directeur du CSTB Grenoble ;
. Institut français pour la performance énergétique du bâtiment (IFPEB) : M. Christophe RODRIGUEZ, directeur général, et Mme Nathalie LEDERMAN, responsable du projet CUBE.S et CUBE.Écoles.
Mercredi 7 juin 2023
Mme Dominique FAURE, ministre déléguée auprès du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer et du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, chargée des Collectivités territoriales et auprès du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, chargée de la Ruralité.
CONTRIBUTIONS ÉCRITES
Direction de l'immobilier de l'État (ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique)
Direction des affaires juridiques (ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique)
FININFRA - Mission d'appui au financement des infrastructures (Direction générale du Trésor, ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique)
Direction générale des collectivités locales DGCL (ministère de l'intérieur)