LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Office national des combattants et victimes de guerre (ONaCVG)
- M. le Général Éric MAURY, Directeur adjoint de l'Office national des combattants et des victimes de guerre ;
- M. le Général Charles ORLIANGES, chef du département de l'accompagnement des blessés ;
- M. Frantz-Éric LELOUP, chef du département des finances et de l'évaluation.
Ministère des Armées
- M. Pierre-Damien SAUGERON, directeur de la maison numérique des blessés et des familles et chargé de mission auprès du SGA pour les blessés, les familles endeuillées, le monde combattant et les victimes d'actes de terrorisme ;
- Mme Sophie NOTTE, directrice du service des pensions et des risques professionnels du ministère des Armées ;
- M. Pierre-Arnaud COURRÈGES, chef du bureau des pensions, de la couverture des risques professionnels et des droits des anciens combattants au sein de la direction des ressources humaines du ministère des Armées (DRHMD).
Institution nationale des invalides
- M. Sylvain AUSSET, directeur de l'Institution nationale des Invalides ;
- M. Vincent HONORÉ, directeur adjoint de l'Institution nationale des invalides.
Union des Blessés de la Face et de la Tête
- M. Lucien FLAMANT, président de l'Union des Blessés de la Face et de la Tête ;
- M. Olivier ROUSSEL, directeur général de l'Union des Blessés de la Face et de la Tête.
LISTE DES DÉPLACEMENTS
La maison ATHOS d'Auray
- M. Arnaud LE GUERN, directeur de la maison ATHOS d'Auray ;
- Mme Alice DESNOES, directrice adjointe ;
- Deux membres de la maison ATHOS.
Institution nationale des invalides
- M. Sylvain AUSSET, directeur de l'Institution nationale des Invalides ;
- M. Vincent HONORÉ, directeur adjoint de l'Institution nationale des invalides.
TABLEAU DE MISE EN oeUVRE ET DE SUIVI (TEMIS)
|
N° de la proposition |
Proposition |
Acteurs concernés |
Calendrier prévisionnel |
Support |
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1 |
Continuer l'effort de simplification et de rationalisation du parcours administratif du militaire blessé engagé |
Ministère des Armées |
Dès que possible |
Documents et services administratifs |
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2 |
Renforcer la communication entourant la prise en charge de la blessure psychique auprès des acteurs de l'accompagnement des blessés et des blessés eux-mêmes |
Ministère des Armées, ONaCVG |
1 an |
Autre |
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3 |
Adapter les procédures de demande de pensions militaires d'invalidité à la situation particulière des blessés psychiques, notamment dans le cas où ceux-ci ont déjà quitté les armées |
Ministère des Armées |
3 ans |
Règlement |
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4 |
Réfléchir à l'adaptation des modalités d'indexation des pensions militaires d'invalidité, notamment en période de forte inflation |
Ministère des Armées |
1 an |
Décret |