SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Economie, finances et industrie
(suite)
IV. - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES,
COMMERCE ET ARTISANAT (p.
2
)
MM. René Ballayer, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jean-Jacques Robert, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques ; Mme Odette Terrade, MM. André Jourdain, Kléber Malécot, Mme Anne
Heinis, MM. Bernard Dussaut, Joseph Ostermann, André Egu, René Régnault,
Jean-Jacques Robert.
Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises,
au commerce et à l'artisanat.
Crédits des titres III à VI. - Adoption (p.
3
)
Suspension et reprise de la séance
(p.
4
)
Equipement, transports et logement
(suite)
(p.
5
)
III. - LOGEMENT (p.
6
)
MM. Henri Collard, rapporteur spécial de la commission des finances ; William
Chervy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ;
Jacques Bimbenet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales,
pour le logement social ; Mme Odette Terrade, MM. Joseph Ostermann, André Egu,
José Balarello, André Vezinhet, Marcel-Pierre Cléach, Gérard Delfau, Mme
Danièle Pourtaud.
M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement.
Crédits du titre III (p. 7 )
Mme Odette Terrade, M. le secrétaire d'Etat.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre IV (p. 8 )
Mme Nicole Borvo.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre V. - Vote réservé (p.
9
)
Crédits du titre VI (p.
10
)
M. Alain Vasselle.
Vote des crédits réservé.
Article additionnel après l'article 67
Amendement n° II-74 rectifié de M. Chervy. - MM. William Chervy, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, José Balarello, Mme Nicole Borvo, MM. Alain Vasselle, André Vezinhet. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Suspension et reprise de la séance (p. 11 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
V. - TOURISME (p.
12
)
MM. Paul Loridant, rapporteur spécial de la commission des finances ; Charles
Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jean
Besson, Bernard Joly, Robert Pagès, Joseph Ostermann, André Egu, Bernard
Plasait, Marcel Bony.
Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme.
Crédits du titre III (p. 13 )
M. le rapporteur spécial.
Adoption, par scrutin public, des crédits modifiés (p.
14
)
Crédits du titre IV (p.
15
)
Amendements n°s II-55 de M. Goulet et II-54 de M. Ostermann. - MM. Joseph Ostermann, le rapporteur spécial, Mme le secétaire d'Etat - Retrait des amendements.
Adoption des crédits modifiés (p.
16
)
Crédits des titres V et VI. - Adoption
des crédits modifiés (p.
17
)
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du
logement.
3.
Ordre du jour.
(p.
18
).