Séance du 4 décembre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 1999.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Equipement, transports et logement
V. - TOURISME (p.
2
)
Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial de la commission des finances ;
M. Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques ; Mme Odette Terrade, MM. Marcel Bony, Bernard Plasait, Bernard
Joly, Joseph Ostermann, Bernard Piras.
Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme ; M. le rapporteur pour
avis.
Vote des crédits réservé.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
I. - SERVICES COMMUNS
II. - URBANISME ET LOGEMENT (p.
4
)
MM. Jacques Pelletier, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jacques Bellanger, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques, pour l'urbanisme ; Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis de
la commission des affaires économiques, pour le logement ; Jacques Bimbenet,
rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le logement
social ; Mme Odette Terrade, MM. André Vezinhet, Joseph Ostermann,Bernard
Piras.
MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Jean-Claude Gayssot, ministre
de l'équipement, des transports et du logement.
Crédits du titre III (p. 5 )
MM. Pierre Lefebvre, le ministre.
Amendement n° II-27 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le
ministre, Pierre Lefebvre, André Vezinhet, Alain Lambert, président de la
commission des finances. - Adoption par scrutin public.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre IV (p. 6 )
Mme Odette Terrade.
Amendement n° II-28 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le
secrétaire d'Etat, le président de la commission, Mme Odette Terrade, M. André
Vezinhet. - Adoption par scrutin public.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres V et VI. - Vote réservé (p.
7
)
III. - TRANSPORTS (p.
8
)
1.
Transports terrestres
2.
Routes
3.
Sécurité routière
MM. Auguste Cazalet, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les
transports terrestres ; Georges Berchet, rapporteur pour avis de la commission
des affaires économiques, pour les transports terrestres ; Gérard Miquel,
rapporteur spécial de la commission des finances, pour les routes et la
sécurité routière ; François Gerbaud, en remplacement de M. Georges Gruillot,
rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour les routes
et les voies navigables.
Suspension et reprise de la séance (p. 9 )
MM. Léon Fatous, Daniel Hoeffel, Bernard Plasait,François Gerbaud, Pierre Lefebvre, Jean-Pierre Plancade, Alain Lambert, Joseph Ostermann.
Suspension et reprise de la séance (p. 10 )
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
Crédits du titre III. - Vote réservé (p.
11
)
Crédits du titre IV (p.
12
)
Amendement n° II-29 de la commission. - MM. Auguste Cazalet, rapporteur spécial
; le ministre, Jean-Pierre Demerliat, Pierre Lefebvre. - Adoption par scrutin
public.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre V (p. 13 )
MM. Jean-Pierre Demerliat, le ministre.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre VI. - Vote réservé (p. 14 )
3.
Transmission d'un projet de loi
(p.
15
).
4.
Ordre du jour
(p.
16
).