Séance du 1er octobre 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Ouverture de la session ordinaire de 1999-2000
(p.
0
).
2.
Procès-verbal
(p.
1
).
3.
Allocution de M. le président
(p.
2
).
4.
Décès d'anciens sénateurs
(p.
3
).
5.
Hommage aux victimes de séismes
(p.
4
).
6.
Démission d'un sénateur nommé commissaire européen
(p.
5
).
7.
Vacance d'un siège de sénateur
(p.
6
).
8.
Décisions du Conseil constitutionnel
(p.
7
).
9.
Organismes extraparlementaires
(p.
8
).
10.
Dépôt de rapports de la Cour des comptes
(p.
9
).
11.
Fin de mission d'un sénateur
(p.
10
).
12.
Communication du Gouvernement
(p.
11
).
13.
Dépôt de rapports du Gouvernement
(p.
12
).
14.
Conférence des présidents
(p.
13
).
15.
Communication de l'adoption définitive de textes soumis en application de
l'article 88-4 de la Constitution
(p.
14
).
16.
Retrait de textes soumis en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
15
).
17.
Dépôt d'une question orale avec débat
(p.
16
).
18.
Retrait d'une proposition de loi
(p.
17
).
19.
Renvoi pour avis
(p.
18
).
20.
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 30 juin 1999
(p.
19
).
21.
Ordre du jour
(p.
20
).