Sommaire
Présidence de M. Roland du Luart
2. Financement de la sécurité sociale pour 2009. – Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission mixe paritaire.
Discussion générale : M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; MM. Guy Fischer, Richard Tuheiava.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Mme le ministre, M. Alain Vasselle, rapporteur de la commission des affaires sociales. – Vote réservé.
Amendement n° 6 du Gouvernement. – Mme le ministre, M. le rapporteur – Vote réservé.
Amendement n° 2 du Gouvernement. – Vote réservé.
Amendement n° 3 du Gouvernement. – Vote réservé.
Amendement n° 4 du Gouvernement. – Vote réservé.
Amendement n° 5 du Gouvernement. – Vote réservé.
Amendement n° 7 du Gouvernement. – Mme le ministre, M. le rapporteur. – Vote réservé.
Mme la ministre.
M. Bernard Fournier.
Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.
Mme la ministre.
3. Revenu de solidarité active. – Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission mixe paritaire.
Discussion générale : Mme Bernadette Dupont, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; MM. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté ; Guy Fischer, Yves Daudigny.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement no 1 du Gouvernement. – M. le haut-commissaire, Mme Bernadette Dupont, rapporteur de la commission des affaires sociales. – Vote réservé.
Amendement no 2 du Gouvernement. – Vote réservé.
Amendement no 3 du Gouvernement. – Vote réservé.
MM. Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; Alain Vasselle, Joseph Kergueris, François Fortassin, Yves Daudigny.
Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.
M. le haut-commissaire.
4. Revenus du travail. – Adoption des conclusions du rapport d'une commission mixe paritaire.
Discussion générale : Mme Isabelle Debré, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi ; Mmes Annie David, Annie Jarraud-Vergnolle.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption définitive du projet de loi.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
5. Questions d'actualité au Gouvernement
MM. Jack Ralite, Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.
taux variables et endettement des communes
M. Serge Dassault, Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
crise du secteur de l'automobile
M. Jean-Pierre Chevènement, Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
création d'un observatoire des marges de la distribution
M. François Zocchetto, Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
M. Louis Mermaz, Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
Mme Élisabeth Lamure, M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.
M. François Rebsamen, Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
protection des enfants sur internet
Mmes Brigitte Bout, Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille.
M. Roland Courteau, Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
modes de déplacement alternatifs
MM. Louis Nègre, Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Monique Papon
6. Mise au point au sujet d'un vote
M. Philippe Adnot, Mme la présidente.
7. Loi de finances pour 2009. – Suite de la discussion d'un projet de loi.
Écologie, développement et aménagement durables
Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens
Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
Compte spécial : Avances au fonds d’aide à l’acquisition des véhicules propres
MM. Alain Lambert, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard Miquel, rapporteur spécial de la commission des finances ; Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial de la commission des finances ; MM. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques, en remplacement de M. Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis ; Francis Grignon, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Roland Courteau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
Mme la présidente.
M. Jean Desessard, Mme Évelyne Didier, MM. Louis Nègre, Paul Raoult, Mme Mireille Schurch, MM. Gérard Longuet, Michel Teston, Jacques Blanc, Mme Marie-Christine Blandin.
M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
Suspension et reprise de la séance
MM. Michel Teston, le secrétaire d'État.
MM. Marcel Deneux, le secrétaire d'État.
Mme Évelyne Didier, M. le secrétaire d'État.
MM. Philippe Richert, le secrétaire d'État.
MM. Paul Raoult, le secrétaire d'État.
MM. Daniel Soulage, le secrétaire d'État.
Mme Odette Herviaux, M. le secrétaire d'État.
Mme Marie-Christine Blandin, M. le secrétaire d'État.
Amendement n° II-121 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, Jean Arthuis, président de la commission des finances. – Adoption.
Amendement n° II-27 de la commission. – Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial ; M. le secrétaire d'État. – Retrait.
Amendement n° II-81 rectifié de Mme Nicole Bricq. –M. Jean-Pierre Sueur, Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial ; M. le secrétaire d'État. – Retrait.
Amendement n° II-82 de M. Jean Bizet, rapporteur pour avis. – MM. Jean Bizet, rapporteur pour avis ; le président de la commission des finances, le secrétaire d'État. – Retrait.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Écologie, développement et aménagement durable ».
Amendement n° II-4 de la commission. – M. Yvon Collin, rapporteur spécial. – Retrait.
Amendement n° II-16 de la commission. – M. Yvon Collin, rapporteur spécial ; le secrétaire d'État. – Retrait.
Adoption des crédits du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ».
Amendement n° II-123 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, le président de la commission des finances. – Adoption.
Adoption des crédits modifiés du compte spécial « Contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route ».
Adoption des crédits du compte spécial « Avances au fonds d’aide à l’acquisition des véhicules propres ».
Article additionnel avant l’article 60
Amendement n° II-19 rectifié de la commission. – MM. le président de la commission des finances, le secrétaire d'État. – Retrait.
M. François Marc.
Amendements nos II-76 rectifié de M. Dominique de Legge. – MM. Dominique de Legge, le président de la commission des finances, le secrétaire d'État. – Retrait.
Amendements nos II-75 rectifié de M. Dominique de Legge et II-78 de Mme Odette Herviaux. – M. Dominique de Legge, Mme Odette Herviaux, MM. le président de la commission des finances, le secrétaire d'État. – Retrait de l’amendement n° II-75 rectifié ; rejet de l’amendement n° II-78.
Amendement n° II-83 de M. Albéric de Montgolfier. – M. Albéric de Montgolfier, le président de la commission des finances, le secrétaire d'État, Gérard Longuet. – Retrait.
Amendements nos II-68 à II-70 de M. François Marc, II-74 rectifié de M. Dominique de Legge et II-79 de Mme Odette Herviaux. – MM. François Marc, Dominique de Legge, Mme Odette Herviaux, MM. le président de la commission des finances, le secrétaire d'État, Paul Raoult, Gérard Longuet, Albéric de Montgolfier, Marcel Deneux. – Rejet des amendements nos II-68 à II-70 et II-79 ; adoption de l’amendement n° II- 74 rectifié.
Amendement n° II-64 rectifié de M. Michel Teston. – MM. Michel Teston, le président de la commission des finances, le secrétaire d'État. – Rejet.
Amendement n° II-65 rectifié de M. Michel Teston. – MM. Michel Teston, le président de la commission des finances, le secrétaire d'État. – Retrait.
Amendement n° II-6 de la commission et sous-amendements nos II-77 de M. Dominique de Legge et II-112 de M. Francis Grignon et II-137 de Mme Odette Herviaux, II-144 du Gouvernement. – MM. le président de la commission des finances, Dominique de Legge, Francis Grignon, Mme Odette Herviaux, M. le secrétaire d'État. – Adoption des sous-amendements et de l’amendement modifié.
Adoption de l'article modifié.
8. Dépôt d'une proposition de loi
9. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
10. Dépôt d'un rapport d'information
11. Ordre du jour