Sommaire
Présidence de Mme Isabelle Debré
Secrétaire :
M. Jackie Pierre.
2. Dépôt d’un rapport d'une commission d'enquête
3. Candidatures à deux organismes extraparlementaires
4. Transition énergétique. – Discussion en nouvelle lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
M. Ladislas Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques
M. Louis Nègre, au nom de la commission du développement durable
M. Jean-François Husson, rapporteur pour avis de la commission des finances
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques
Clôture de la discussion générale.
M. Ladislas Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques
Amendement n° 138 de M. Jean-Pierre Bosino – Rejet.
Amendement n° 137 de M. Jean-Pierre Bosino – Rejet.
5. Nominations de membres de deux organismes extraparlementaires
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Françoise cartroN
6. Communication relative à une commission mixte paritaire
7. Orientation des finances publiques et règlement du budget de l’année 2014. – Débat, puis rejet d'un projet de loi en procédure accélérée
Débat commun :
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Mme Michèle André, présidente de la commission des finances
M. Christian Eckert, secrétaire d'État
Clôture du débat commun.
Article 8 – Rejet par scrutin public.
Tous les articles ayant été rejetés, le projet de loi n'est pas adopté.
8. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire
9. Accord France–États-Unis d’Amérique relatif à l’indemnisation de victimes de la Shoah. – Adoption définitive en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État
Adoption définitive de l’article unique du projet de loi dans le texte de la commission
10. Nomination de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire
11. Transition énergétique. – Suite de la discussion en nouvelle lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 105 rectifié de M. Alain Bertrand. – Non soutenu.
Amendement n° 141 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.
Amendement n° 142 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.
Amendement n° 107 rectifié de M. Alain Bertrand. – Non soutenu.
Amendement n° 106 de M. Jacques Mézard. – Rejet.
Amendement n° 223 rectifié bis de M. Daniel Gremillet. – Rejet.
Amendement n° 108 de M. Jacques Mézard. – Non soutenu.
Amendement n° 140 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.
Amendement n° 267 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 224 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Rejet.
Amendement n° 268 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 123 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 259 rectifié bis de M. Jean-François Husson. –Retrait.
Adoption de l’article modifié.
12. Communication d’avis sur des projets de nomination
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet
13. Modification de l’ordre du jour
14. Transition énergétique. – Suite de la discussion en nouvelle lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission
Article 1er bis (suppression maintenue)
Amendement n° 109 rectifié de M. Alain Bertrand. – Non soutenu.
Amendement n° 143 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 196 de M. Ronan Dantec. – Devenu sans objet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 71 rectifié de M. François Commeinhes. – Non soutenu.
Amendement n° 198 de M. Dantec. – Adoption de l’amendement rétablissant l’article.
Amendement n° 45 rectifié de M. Rémy Pointerau. – Retrait.
Adoption de l’article.
Article 4 bis AA (suppression maintenue)
Amendement n° 129 rectifié bis de M. Jacques Mézard. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 145 de M. Jean-Pierre Bosino. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 44 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Retrait.
Amendement n° 46 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Retrait.
Amendement n° 133 de M. Daniel Percheron. – Non soutenu.
Amendement n° 7 rectifié de M. Jean-Marie Bockel. – Non soutenu.
Amendement n° 144 de M. Jean-Pierre Bosino. – Retrait.
Amendement n° 103 de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 262 rectifié bis de M. Jean-François Husson. – Retrait.
Adoption de l’article.
Articles 5 bis B et 5 quater A – Adoption.
M. Jean-François Husson, rapporteur pour avis de la commission des finances
Amendement n° 87 de M. Michel Bouvard. – Retrait.
Amendement n° 287 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 86 de M. Michel Bouvard. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Article 5 quinquies A (supprimé)
Adoption de l’article modifié.
Articles 6, 6 ter A et 7 – Adoption.
Amendement n° 66 rectifié bis de M. Bruno Gilles. – Retrait.
Amendement n° 146 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.
Amendement n° 136 rectifié bis de M. Joël Labbé. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 34 de M. Martial Bourquin. – Adoption.
Amendement n° 201 de M. Ronan Dantec. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
M. Hervé Maurey, président de la commission du développement durable
Articles 9 AA et 9 B – Adoption.
Amendement n° 253 rectifié bis de M. Jean-François Husson. – Retrait.
Amendement n° 110 de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 50 rectifié de M. Jean-Pierre Vial. – Non soutenu.
Amendement n° 65 de M. Roland Courteau. – Retrait.
Amendement n° 47 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Retrait.
Amendement n° 134 rectifié bis de Mme Annie Guillemot. – Retrait.
Amendement n° 241 rectifié de M. Jacques Cornano. – Non soutenu.
Amendement n° 111 de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 288 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption de l’article.
Adoption de l’article.
Amendement n° 152 de Mme Évelyne Didier. – Retrait.
Amendement n° 151 de Mme Évelyne Didier. – Rejet.
Amendement n° 280 du Gouvernement. – Retrait.
Amendement n° 254 rectifié bis de M. Jean-François Husson. – Adoption.
Amendement n° 112 rectifié de M. Alain Bertrand. – Non soutenu.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 202 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° 48 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Non soutenu.
Amendement n° 113 de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 114 de M. Jacques Mézard. – Rejet.
Amendement n° 93 de M. Jean-Jacques Filleul. – Adoption.
Amendement n° 153 de Mme Évelyne Didier. – Devenu sans objet.
Amendement n° 23 rectifié de M. Charles Revet. – Retrait.
Amendement n° 115 de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Renvoi de la suite de la discussion.
15. Ordre du jour