Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Jean-Michel Arnaud, Mme Catherine Conconne.
2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
3. Questions d’actualité au Gouvernement
Mme Maryse Carrère ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.
suite donnée au projet de loi sur l’immigration (i)
M. Patrick Kanner ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre ; M. Patrick Kanner.
retrait du projet de loi sur l’immigration
Mme Cécile Cukierman ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre ; Mme Cécile Cukierman.
trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
M. Pascal Martin ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Pascal Martin.
suite donnée au projet de loi sur l’immigration (ii)
Mme Mélanie Vogel ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer.
reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle et séisme dans les deux-sèvres
M. Philippe Mouiller ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Philippe Mouiller.
crises sociales à wallis-et-futuna
M. Mikaele Kulimoetoke ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer.
situation du groupe casino (i)
M. Pierre Jean Rochette ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
situation du groupe casino (ii)
M. Hervé Reynaud ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Alexandre Ouizille ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Alexandre Ouizille.
M. François Bonhomme ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. François Bonhomme.
dégradations climatiques : intempéries calamiteuses dans les hautes-alpes
M. Jean-Michel Arnaud ; Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité ; M. Jean-Michel Arnaud.
installation des conférences des parties régionales
M. Jean-Baptiste Blanc ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Jean-Baptiste Blanc.
situation de la filière vitivinicole
M. Denis Bouad ; M. Olivier Véran, ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement.
publicités de l’ademe pour la sobriété dans la consommation
Mme Pascale Gruny ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Pascale Gruny.
M. Franck Menonville ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Franck Menonville.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sophie Primas
4. Communication d’un avis sur un projet de nomination
5. Communications relatives à des commissions mixtes paritaires
6. Réemploi des véhicules. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Guillaume Gontard, auteur de la proposition de loi
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 7 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 6 du Gouvernement. – Devenu sans objet.
Amendement n° 1 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Devenu sans objet.
Amendement n° 8 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 2 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Retrait.
Amendement n° 3 rectifié ter de M. François Bonneau. – Rejet.
Amendement n° 12 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 9 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 11 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 5 de M. Bernard Buis. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
M. Jacques Fernique, rapporteur
M. Clément Beaune, ministre délégué
Adoption, par scrutin public n° 99, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
7. Candidatures à une commission mixte paritaire
8. Allocation autonomie universelle d’études. – Rejet d’une proposition de loi
Discussion générale :
Mme Monique de Marco, auteure de la proposition de loi
Mme Anne Souyris, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 2 rectifié de Mme Monique de Marco. – Adoption.
Amendement n° 4 rectifié de Mme Monique de Marco. – Adoption.
Amendement n° 5 rectifié de Mme Monique de Marco. – Adoption.
Rejet, par scrutin public n° 100, de l’article unique de la proposition de loi, modifiée.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Pierre Ouzoulias
Conclusions de la conférence des présidents
10. Débat préalable à la réunion du conseil européen des 14 et 15 décembre 2023
M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères
M. Stéphane Sautarel, vice-président de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État.
Mme Annick Girardin ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État ; Mme Mathilde Ollivier ; Mme Silvana Silvani.
M. Didier Marie ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État ; M. Didier Marie.
M. Louis Vogel ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État ; Mme Christine Lavarde ; M. Louis Vogel.
Mme Audrey Linkenheld ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État.
M. Alain Cadec ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État.
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
11. Ordre du jour
Nomination de membres d’une commission mixte paritaire