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Table des matières
Culture citoyenne
Discussion générale
M. Henri Cabanel, auteur de la proposition de loi
M. Bernard Fialaire, rapporteur de la commission de la culture
Mme Prisca Thevenot, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel
M. Gérard Lahellec
Mme Annick Girardin
M. Martin Lévrier
M. Adel Ziane
Mme Sabine Drexler
Mme Laure Darcos
M. Jean Hingray
Mme Mathilde Ollivier
Discussion des articles
Article 1er
M. Pierre Ouzoulias
Après l'article 1er
Article 2
M. Adel Ziane
Article 3
Article 5
Mme Cécile Cukierman
Vote sur l'ensemble
M. Henri Cabanel, auteur de la proposition de loi
M. Adel Ziane
Mme Prisca Thevenot, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel
Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Discussion générale
Mme Nathalie Delattre, auteure de la proposition de loi
M. Alain Duffourg, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
M. André Guiol
Mme Nadège Havet
Mme Nicole Bonnefoy
Mme Marta de Cidrac
M. Cédric Chevalier
Mme Nadia Sollogoub
M. Jacques Fernique
Mme Marie-Claude Varaillas
Discussion des articles
Article unique
Après l'article unique
Intitulé de la proposition de loi
Vote sur l'ensemble
Mme Nathalie Delattre
Mme Nicole Bonnefoy
Projet de loi de finances pour 2024
Discussion générale
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
Question préalable
M. Éric Bocquet
Discussion générale (Suite)
M. Didier Rambaud
M. Thierry Cozic
Mme Christine Lavarde
M. Joshua Hochart
M. Emmanuel Capus
Mme Nathalie Goulet
M. Thomas Dossus
M. Pascal Savoldelli
M. Raphaël Daubet
M. Saïd Omar Oili
Mme Florence Blatrix Contat
M. Stéphane Sautarel
M. Bernard Delcros
Mme Isabelle Briquet
M. Olivier Rietmann
M. Michel Canévet
M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Modification de l'ordre du jour
Discussion de l'article liminaire
Discussion de l'article 33
M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Christine Lavarde, en remplacement de M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Mme Florence Blatrix Contat
Mme Marta de Cidrac
M. Aymeric Durox
M. Emmanuel Capus
M. Jean-Michel Arnaud
M. Jacques Fernique
M. Éric Bocquet
Mme Annick Girardin
M. Jean-Baptiste Lemoyne
Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe
Modification de l'ordre du jour
Ordre du jour du vendredi 24 novembre 2023
