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Table des matières
Hommage à l'amiral Philippe de Gaulle
Questions d'actualité
Projet de loi sur la fin de vie
M. Bernard Fialaire
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Situation des finances publiques (I)
M. Patrick Kanner
M. Gabriel Attal, Premier ministre
Formation professionnelle
Mme Silvana Silvani
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Défense de la laïcité à l'école
M. Laurent Lafon
Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Coupes dans le budget de l'écologie
M. Thomas Dossus
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Statut de la Corse
M. Francis Szpiner
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer
Cyberattaques contre les services de l'État (I)
M. Ludovic Haye
Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Cyberattaques contre les services de l'État (II)
Mme Vanina Paoli-Gagin
Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Situation des finances publiques (II)
M. Jean-François Husson
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pénurie de médicaments
Mme Émilienne Poumirol
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Simplification de la vie des entreprises
M. Olivier Rietmann
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Circulation des méga-camions en France
M. Olivier Henno
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports
Négociations sur l'approvisionnement en électricité
Mme Martine Berthet
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Directive sur les travailleurs ubérisés
M. Olivier Jacquin
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Investissements dans l'hydroélectricité
M. Jean-Claude Anglars
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Couverture téléphonique des territoires
M. Bernard Pillefer
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Rapport annuel de la Cour des comptes
M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
M. Michel Canévet
M. Thomas Dossus
M. Éric Bocquet
Mme Maryse Carrère
M. Didier Rambaud
Mme Isabelle Briquet
Mme Christine Lavarde
M. Aymeric Durox
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Stéphane Sautarel
M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
Déclaration du Gouvernement relative au débat sur l'accord de sécurité franco-ukrainien et la situation en Ukraine
M. Gabriel Attal, Premier ministre
M. Bruno Retailleau
M. Rachid Temal
M. Philippe Folliot
M. Jean-Baptiste Lemoyne
M. Claude Malhuret
Mme Cécile Cukierman
M. Guillaume Gontard
M. André Guiol
M. Christopher Szczurek
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Mises au point au sujet d'un vote
Engagement bénévole et vie associative (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
M. Yan Chantrel, rapporteur de la commission de la culture
Mme Mathilde Ollivier
M. Gérard Lahellec
Mme Annick Girardin
M. Martin Lévrier
Mme Colombe Brossel
Mme Anne Ventalon
Mme Laure Darcos
Mme Annick Billon
Mme Béatrice Gosselin
M. Claude Kern
M. Olivier Paccaud
Discussion des articles
Après l'article 1er
Article 1er bis
Après l'article 1er bis
Article 1er quater
Après l'article 2
Article 2 bis
Article 3
Article 3 bis
Article 4
Après l'article 4
Après l'article 4 bis (Supprimé)
Article 6
Après l'article 6 bis
Après l'article 6 ter
Après l'article 7
Article 7 bis
Après l'article 7 bis
Article 7 ter
Après l'article 7 ter
Article 7 quater
Après l'article 7 quater
Ordre du jour du jeudi 14 mars 2024
