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Table des matières
Attaques de loups en Haute-Marne
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Label « Breizhmer » et loi Égalim
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Régime fiscal des chambres d'hôtes
Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Conditions d'harmonisation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Mme Clara Chappaz, ministre déléguée, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Cessation anticipée d'activité liée à l'amiante
Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Pollution du site du CEA à Moronvilliers
Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
Élargissement de la procédure d'amende forfaitaire aux contraventions
Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
Meurtre au centre pénitentiaire des Baumettes
Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
Détachements dans le réseau d'enseignement français à l'étranger
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Accompagnement des élèves en situation de handicap
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Stratégie pour l'avenir du Cambrésis
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité
Encadrement des services de sous-location
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité
Occupation de la Gaîté Lyrique par des jeunes en attente de recours
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité
Recyclage des cartouches et bonbonnes de protoxyde d'azote
Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité
Souveraineté alimentaire et agricole (Procédure accélérée - Suite)
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Mise au point au sujet de votes
CMP et commission d'enquête (Nominations)
Principe de laïcité dans le sport
M. Michel Savin, auteur de la proposition de loi
M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Mises au point au sujet de votes
Ordre du jour du mercredi 19 février 2025