Réunion du mercredi 5 juin 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 juin 2024
CE Electricité
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du jeudi 30 mai 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport définitif sur les effets secondaires des vaccins contre le covid et sur les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur le covid
Examen du rapport sur la décarbonation du secteur aéronautique
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 mai 2024
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables - Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter la transformation des bureaux en logements - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
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- Intervention 20
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- Intervention 28
- Intervention 29
Réunion du mardi 7 mai 2024
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission des affaires économiques
Mission sur la crise du logement - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mercredi 10 avril 2024
CE Electricité
Audition de M. Luc Rémont, président-directeur général du groupe EDF
Réunion du mardi 9 avril 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Joffrey Célestin-Urbain, chef du Service de l'information stratégique et de la sécurité économiques (SISSE)
Réunion du mardi 9 avril 2024
CE Electricité
Audition de M. Thomas Courbe, directeur général des Entreprises et de M. Hubert Virlet, directeur de projets « politique énergétique et compétitivité » à la direction générale des Entreprises
Réunion du jeudi 4 avril 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur les débris spatiaux
Examen des conclusions de l'audition publique sur la protection de la biodiversité marine en haute mer
Réunion du mercredi 3 avril 2024
CE Electricité
Audition de M. Marc Benayoun, directeur exécutif du groupe EDF, en charge du pôle Clients, services & territoires
Réunion du mardi 26 mars 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Philippe Aghion et Anne Bouverot, co-présidents de la Commission de l'intelligence artificielle, sur les conclusions de leur rapport « IA : notre ambition pour la France »
Réunion du mardi 26 mars 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Philippe Aghion et Anne Bouverot, co-présidents de la Commission de l'intelligence artificielle, sur les conclusions de leur rapport « IA : notre ambition pour la France »
Réunion du mardi 19 mars 2024
CE Electricité
Énergie hydraulique - Audition de M. Julien Français, directeur général de la Compagnie nationale du Rhône (CNR), Mmes Alix Perrin, professeur agrégée de droit à l'université Paris Dauphine-PSL, et Emmanuelle Verger-Chabot, directrice d'EDF Hydro
Réunion du mardi 5 mars 2024
CE Electricité
Coûts de production de l'électricité - Audition de Mme Valérie Faudon, déléguée générale de la Société française d'énergie nucléaire (SFEN), M. Olivier Houvenagel, directeur de l'économie du système électrique de RTE et M. David Marchal, directeur exécutif de l'expertise et des programmes à l'ADEME
Réunion du jeudi 29 février 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la protection de la biodiversité marine en haute mer
Réunion du mercredi 28 février 2024
CE Electricité
Prix de l'électricité et la compétitivité de l'industrie française - Audition de MM. Frank Roubanovitch, président du Comité de liaison des entreprises ayant exercé leur éligibilité sur le marché libre de l'électricité (CLEEE), Alexandre Saubot, président de France Industrie, et Nicolas de Warren, président de l'Union des Industries Utilisatrices d'Énergie (UNIDEN)
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Alexandre Saubot, président de France Industrie
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
CE Electricité
Écosystème de l'électricité - Audition de MM. Guillaume Dezobry, avocat et maître de conférences en droit public, Nicolas Meilhan, ingénieur, spécialiste de l'énergie, ancien consultant à France stratégie, Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Investissements climat européens, Cleantech, à l'Institute for Climate Economics, et Jacques Percebois, professeur émérite à l'Université de Montpellier, directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commission des affaires économiques
Économie pastorale - Audition de MM. François Balique, maire de Le Vernet, représentant la Fédération nationale des communes pastorales (FNCP), Jean-Paul Celet, préfet référent pour la mise en oeuvre du plan national d'actions loup et activités d'élevage, Charles Dereix, ingénieur forestier honoraire, président de l'association Forêt méditerranéenne et Mme Brigitte Singla, secrétaire générale de la Fédération nationale ovine (FNO)
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission des affaires économiques
Audition sur le logement
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du jeudi 9 novembre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur la météorologie de l'espace (Christine Arrighi, députée, rapporteure)
Examen des conclusions de l'audition publique sur les nouveaux polluants de l'eau (Christine Arrighi, députée, rapporteure)
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Rémont, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain