Réunion du mardi 25 juin 2024
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport relatif au métier et aux fonctions des collaborateurs de cabinet en collectivités territoriales
Réunion du jeudi 6 juin 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur les modalités de formation et la place des enseignants - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Réunion du mercredi 5 juin 2024
délégation aux collectivités territoriales
Rapport sur la décentralisation - Audition de M. Éric Woerth, ancien ministre, premier questeur de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 5 juin 2024
commission des lois
Rapport sur la décentralisation - Audition de M. Éric Woerth, ancien ministre, premier questeur de l'Assemblée nationale
Réunion du jeudi 23 mai 2024
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde relative à la mission d'information intitulée « Relever le défi de l'ingénierie dans les petites communes : les bonnes pratiques »
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à renforcer le service civique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 28 mars 2024
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport relatif à la marque employeur des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 février 2024
délégation aux collectivités territoriales
Réunion de sensibilisation relative aux conséquences de l'inflation normative sur le « pouvoir d'agir » des collectivités
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la SAS pass Culture
Réunion du mardi 23 janvier 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Examen de l'amendement au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au compte de concours financier « avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du lundi 30 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive et proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et protéger la langue française - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse