Interventions de M. Michel AMIEL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA BIOÉTHIQUE

première lecture

[n° 2021-1017 (21, 22, 23 et 28 janvier 2020)]

Rechercher une intervention :

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 128 rectifié bis (Droit à l'enfant - Inexistence)

P. 402 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 37 rectifié quater (Intérêt supérieur de l'enfant - Consécration dans la loi française)

P. 403 (texte intégral du JO)

Article 1er (Ouverture de l'accès à l'assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes non mariées)

P. 410 (texte intégral du JO)
P. 413 (texte intégral du JO)
P. 472 (texte intégral du JO)
P. 485 (texte intégral du JO)
P. 505 (texte intégral du JO)
P. 509 (texte intégral du JO)

Article 2 (Assouplissement du don de gamètes et autorisation de leur autoconservation)

P. 527 (texte intégral du JO)

Article 10 ter (nouveau) (Expérimentation de l'accès en population générale aux examens des caractéristiques génétiques)

P. 650 (texte intégral du JO)

Article 17 (priorité) (Utilisation des outils de modification ciblée du génome en recherche fondamentale)

P. 662 (texte intégral du JO)

Article 14 (Différenciation des régimes juridiques d'autorisation s'appliquant à l'embryon et aux cellules souches embryonnaires)

P. 684 (texte intégral du JO)

Article 19 bis A (supprimé) (Abrogation du double diagnostic préimplantatoire (DPI-HLA) et demande de rapport sur le sang placentaire)

P. 705 (texte intégral du JO)

Article 19 ter (nouveau) (Expérimentation du diagnostic préimplantatoire pour la recherche d'aneuploïdies)

P. 711 (texte intégral du JO)