Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 7 juin 2016)

Séance du mardi 7 juin 2016

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Dépôt d’un rapport

• Intervention 3

Communications du Conseil constitutionnel

• Intervention 4

Question orale sans débat sur la garantie individuelle du pouvoir d'achat

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur le recul de la vaccination en France

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur le sort des communes associées en cas de regroupement sous le statut de commune nouvelle

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur les schémas départementaux de coopération intercommunale et l'organisation scolaire

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur les critères applicables dans le calcul de la dotation de solidarité communautaire

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le décompte des indemnités kilométriques en zone de montagne par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur les conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur les excédents de gestion des caisses d'allocations familiales

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur le rôle de l'État et des élus locaux pour l'hébergement des migrants et la scolarisation de leurs enfants

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur l'aggravation des conditions de la circulation sur la ligne B-Nord du Réseau express régional

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur le transport des enfants en situation de handicap et les pratiques douteuses de Vortex mobilité

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la prorogation des concessions hydrauliques

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur l'harmonisation des consignes de tri

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les moyens alloués à l'Autorité de sûreté nucléaire

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur la réforme du code minier

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur l'hôtellerie de plein air et les normes

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur la demi-part des vieux parents et les budgets locaux

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur les effectifs supplémentaires pour les brigades des douanes dans les Alpes du Sud

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur les ateliers et les chantiers d'insertion

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur les effectifs d'enseignants dans le Val-de-Marne

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur la dotation de solidarité rurale et la fraction « bourg-centre »

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur l'accord conclu entre l'Union européenne et la Turquie sur la crise des migrants

• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur la mise en place de maisons de l'Etat à Maripasoula et Saint-Georges de l'Oyapock

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur la prorogation de la durée de validité des cartes nationales d'identité

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur la réforme du collège

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Fin de section

• Intervention 88

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.