Interventions en séance publique de M. Jean-François HUSSON

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2016-2017) :

Octobre 2016 :

Novembre 2016 :

Décembre 2016 :

Janvier 2017 :

Février 2017 :

Juillet 2017 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture)
Projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2017 (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (nouvelle lecture)
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (première lecture)
Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (première lecture)
Proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale (deuxième lecture)
Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement (première lecture)
Proposition de loi visant à assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales (première lecture)
Projet de loi pour la confiance dans la vie politique (première lecture)
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016 (première lecture)