Interventions de Mme Marie-Pierre MONIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À RENFORCER LE PARCOURS INCLUSIF DES ENFANTS À BESOINS ÉDUCATIFS PARTICULIERS

première lecture

[19 juin 2025]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Article 2 (supprimé) (Rapport annuel sur les politiques publiques en faveur de l'école inclusive)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 10 rectifié ter (THEME A TROUVER)

Article 3 (Renforcement de la formation continue)

Article 3 bis B (Remplacement des pôles inclusifs d'accompagnement localisés par des pôles d'appui à la scolarité)

Article 3 bis C (Formation initiale obligatoire pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH))

Article 3 octies (supprimé) (Possibilité de formations pluricatégorielles et interministérielles)

Article additionnel après l'article 3 octies - Amendement n° 7 rectifié ter (THEME A TROUVER)