Interventions de M. Stéphane PIEDNOIR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

première lecture

[n° 2020-1674 (28, 29 et 30 octobre 2020)]

Rechercher une intervention :

  Question préalable :

P. 7890 (texte intégral du JO)

Article 3 (Création d'un dispositif de « chaire de professeur junior »)

P. 7959 (texte intégral du JO)
P. 7960 (texte intégral du JO)
P. 7962 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 150 (Recrutement des enseignants-chercheurs - Autonomie des universités - Renforcement)

P. 7964 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amdendements n° 85 rectifié, n° 111 rectifié et n° 127 rectifié (Candidats à la présidence d'un établissement public de recherche - Détention d'un doctorat - Obligation)

P. 7974 (texte intégral du JO)
P. 7975 (texte intégral du JO)

Article 10 (Missions et statut du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur - Définition de l'intégrité scientifique)

P. 8005 (texte intégral du JO)

Article 11 (Définition des unités de recherche)

P. 8016 (texte intégral du JO)

Article 12 (Agence nationale de la recherche - Mécanisme du préciput)

P. 8018 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° 60, n° 74 rectifié et 132 rectifié bis (Participation des établissements privés à but non lucratif en contrat avec l'État (EESPIG) à l'effort national de recherche - Encadrement)

P. 8020 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 quater - Amendement n° 133 rectifié (Impact économique et sociétal des universités dans les territoires - Rapport au Gouvernement)

P. 8143 (texte intégral du JO)
P. 8144 (texte intégral du JO)

Article 17 (Simplification de l'organisation et du fonctionnement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche)

P. 8147 (texte intégral du JO)

Article 19 (Allègement des formalités pour les fonctionnaires de l'enseignement supérieur et de la recherche)

P. 8154 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 20 - Amendement n° 141 rectifié (Étudiant titulaire d'un diplôme national de licence - Inscription en master - Démarche de candidature active - Saisine du recteur)

P. 8158 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 26 - Amendement n° 138 rectifié (Autonomie des universités - Renforcement - Rapport au Parlement)

P. 8175 (texte intégral du JO)