Liste par séance (session 2008-2009) :
Octobre 2008 :
Novembre 2008 :
Décembre 2008 :
Janvier 2009 :
- jeudi 8 janvier 2009
- jeudi 22 janvier 2009
- mardi 27 janvier 2009
- jeudi 29 janvier 2009
- vendredi 30 janvier 2009
Février 2009 :
Mars 2009 :
Avril 2009 :
Mai 2009 :
Juin 2009 :
Juillet 2009 :
Septembre 2009 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
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Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (première lecture)
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Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports (première lecture)
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Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (première lecture)
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Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (deuxième lecture)
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Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (deuxième lecture)
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Projet de loi portant engagement national pour l'environnement (première lecture)