Interventions en séance publique de M. Vincent SEGOUIN

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2022-2023) :

Octobre 2022 :

Novembre 2022 :

Décembre 2022 :

Janvier 2023 :

Février 2023 :

Mars 2023 :

Mai 2023 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt (première lecture)
Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (première lecture)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2023 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture)
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture)
Proposition de loi tendant à renforcer la protection des épargnants (première lecture)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture)
Proposition de loi visant à adapter la défense extérieure contre l'incendie à la réalité des territoires ruraux (première lecture)
Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France (première lecture)