Projet de loi de finances pour 2019 : Environnement

Rapports législatifs

Avis n° 152 (2018-2019), tome II, déposé le 22 novembre 2018

Avis n° 152 (2018-2019) de MM. Guillaume CHEVROLLIER , Pierre MÉDEVIELLE et Mme Nelly TOCQUEVILLE , fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 22 novembre 2018

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LES CONCLUSIONS DE VOTRE COMMISSION
AVANT-PROPOS
CHAPITRE I - LES CRÉDITS DÉDIÉS À L'ENVIRONNEMENT AU SEIN DE LA MISSION « ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉS DURABLES »
- I. LA BIODIVERSITÉ, LA LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ET LA PRÉVENTION DES RISQUES : DES CRÉDITS EN-DEÇÀ DES ENJEUX
- II. L'INTÉGRATION DES OBJECTIFS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS LE PROCESSUS BUDGÉTAIRE
CHAPITRE II - LES CRÉDITS DÉDIÉS À LA BIODIVERSITÉ ET À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE AU SEIN DE LA MISSION « ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ DURABLES »
CHAPITRE III - LES CRÉDITS DÉDIÉS À LA PRÉVENTION DES RISQUES ET À LA CONDUITE DES POLITIQUES PUBLIQUES AU SEIN DE LA MISSION « ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ DURABLES »
- I. ANALYSE BUDGÉTAIRE
- II. ANALYSE THÉMATIQUE
CHAPITRE IV - LES CRÉDITS DÉDIÉS À LA RECHERCHE DANS LES DOMAINES DE L'ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA MOBILITÉ DURABLES AU SEIN DE LA MISSSION « RECHERCHEET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR »
- I. ANALYSE BUDGÉTAIRE
  - A. SEPT OPÉRATEURS STRATÉGIQUES POUR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
  - B. UNE DOTATION GLOBALEMENT STABLE POUR 2019
- II. ANALYSE THÉMATIQUE
EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE I : TABLEAUX COMPARATIFS DE LA MAQUETTE DE PERFORMANCE BUDGÉTAIRE DES PROGRAMMES 113, 174 ET 181 ET DES INDICATEURS « ODD » ASSOCIÉS
ANNEXE II : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES

Les thèmes associés à ce dossier

Page mise à jour le 3 avril 2023

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