Projet de loi de finances pour 1999 : Jeunesse et sports

Projet de loi de finances pour 1999

BORDAS (James)

AVIS 67 (98-99), Tome IX - COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES

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Table des matières

• I. LES MOYENS DE LA POLITIQUE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
  • A. LES MOYENS FINANCIERS
    • 1. Les crédits budgétaires
      • a) L'évolution générale des crédits
      • b) Les dépenses ordinaires
      • c) Les dépenses d'investissement
      • d) La répartition des dépenses par agrégat.
    • 2. Les ressources extrabudgétaires
      • a) Le Fonds national pour le développement du sport (FNDS)
      • b) Le Fonds national pour le développement de la vie associative (FNDVA)
  • B. LES MOYENS EN PERSONNEL
    • 1. Les emplois budgétaires
    • 2. Les moyens mis à la disposition du mouvement sportif et du mouvement associatif
  • C. LE BILAN DES DÉPENSES LIÉES À L'ORGANISATION DE LA COUPE DU MONDE DE FOOTBALL
• II. L'ACTION DU MINISTÈRE
  • A. LA POLITIQUE DE LA JEUNESSE ET LE SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE
    • 1. La politique contractuelle
      • a) Les politiques locales de la jeunesse : la mise en place de contrats locaux éducatifs et sociaux
      • b) La mise en place de contrats " interministériels " pour l'aménagement des temps et des activités des enfants d'âge scolaire : les contrats éducatifs locaux (CEL)
      • c) Les moyens de la politique contractuelle
    • 2. Les actions de lutte contre l'exclusion
      • a) Les mesures prises à la suite des rencontres nationales de la jeunesse
      • b) Le développement des " aides à la personne "
      • c) L'information des jeunes
    • 3. Le soutien à la vie associative
      • a) Les moyens budgétaires
      • b) Les mesures juridiques
  • B. LES ACTIONS EN FAVEUR DU SPORT
    • 1. Le développement de la fonction citoyenne du sport
      • a) L'opération " 1, 2, 3... à vous de jouer "
      • b) La place des femmes dans le sport
      • c) Le sport en entreprise
      • d) La pratique sportive des personnes handicapées
    • 2. Le développement de l'emploi sportif
      • a) Le plan sport-emploi
      • b) Les emplois-jeunes
    • 3. Les actions en faveur du sport pour tous
    • 4. La lutte contre le dopage
    • 5. La politique en faveur du sport de haut niveau
      • a) La participation du ministère de la jeunesse et des sports à l'organisation des grandes manifestations sportives
      • b) Les aides aux sportifs de haut niveau
• EXAMEN EN COMMISSION
• CONCLUSION