Projet de loi de finances pour 2004 : Dépenses ordinaires

Rapport général n° 73 (2003-2004) de M. François TRUCY , fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2003

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• PRINCIPALES OBSERVATIONS
  DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. LE PROJET DE BUDGET POUR 2004
    
    • 1. Évolution générale du titre III
      
      • a) Le partage entre masse salariale et fonctionnement
        
      • b) L'exécution budgétaire
        
      • c) La répartition du titre III par armes
        
    • 2. Effectifs et rémunérations
      
      • a) Les effectifs
        
        • (1) Les mesures 2004 : 216 emplois créés
          
        • (2) Le décalage entre effectifs budgétaires et effectifs réels
          
        • (3) L'évolution et les perspectives du recrutement
          
      • b) Les mesures catégorielles
        
        • (1) L'amélioration de la condition militaire
          
        • (2) Les mesures en faveur des personnels civils
          
        • (3) Les mesures relatives à la gendarmerie
          
    • 3. Les dépenses d'entretien et de fonctionnement
      
      • a) L'évolution des dotations
        
      • b) L'entretien programmé des matériels
        
      • c) Les niveaux d'activité
        
    • 4. Les opérations « exceptionnelles »
      
      • a) Les opérations extérieures
        
      • b) Les missions de service public
        
  • II. ASPECTS DE LA POLITIQUE DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
    
    • 1. Les difficultés de recrutement du service de santé des armées
      
      • a) Les médecins
        
      • b) Les autres officiers
        
      • c) Les Militaires Infirmiers Techniciens Hospitaliers des Armées (MITHA)
        
      • d) Militaires du rang
        
    • 2. L'absentéisme accentué par la réduction du temps de travail
      
      • a) Les personnels militaires
        
      • b) Les personnels civils
        
    • 3. La drogue au sein des armées : un phénomène encore limité
      
      • a) Une politique de prévention
        
      • b) Une politique de fermeté dans la répression
        
  • III. LA POLITIQUE DE COMMUNICATION DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
    
    • 1. Des activités multiples
      
      • a) Les structures
        
      • b) Les opérations de communication
        
    • 2. Les efforts de réduction des coûts
      
      • a) Les évolutions récentes
        
      • b) Le plan de réduction
        
• ARTICLE 46
  Mesures nouvelles. Dépenses ordinaires des services militaires
  
• MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
  L'ASSEMBLÉE NATIONALE
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• AUDITION de Madame MICHÈLE ALLIOT-MARIE,
  ministre de la Défense