ANNEXE -
LE SUIVI DES PRINCIPAUX PROGRAMMES EN 1997-1998

- Le char Leclerc

2 203 millions de francs seront consacrés au char Leclerc en 1998 (en crédits de paiement), dont 39 millions de francs au titre du développement.

L'" encoche " effectuée dans la loi de programmation conduira à réduire les livraisons 1998 à 30 chars au lieu de 33. En 1998 seront commandés 88 chars, la cible totale étant de 406 exemplaires, en cohérence avec le format de l'Armée de terre à l'échéance de la programmation.

Depuis l'origine du programme, 14,857 milliards de francs ont été consommés au 31 décembre 1996, sur un coût total estimé à 34,36 milliards de francs.

Outre les 390 chars commandés par les Emirats arabes unis (129 devant être livrés pour le 31 décembre 1997), des perspectives à l'exportation pourraient exister en Arabie saoudite et, éventuellement, en Corée, en Turquie et au Qatar. Notons néanmoins que la Suède a préféré le Léopard II A5 allemand.

- L' hélicoptère Tigre (HAP-HAC)

D'ici 2015 devraient être livrés 120 exemplaires sur les 215 qui constituent la cible française (115 en version appui protection, et 100 en version antichar). L'Allemagne a, pour sa part, confirmé une cible de 212 appareils.

802 millions de francs seront affectés à ce programme en 1998 en crédits de paiement, dont 475 au titre du développement (605 millions de francs en 1997, dont 455 au titre du développement).

Les crédits consommés au 31 décembre 1996 s'élevaient à 6,451 milliards de francs, sur un coût total évalué à 45,73 milliards de francs.

Afin de réduire les coûts de ce programme, une révision des spécifications a conduit à supprimer certains équipements (détecteur d'alerte et de veille, détecteur d'obstacles, ...) ; il est par ailleurs envisagé de concevoir des équipements en commun avec ceux du NH 90 à des fins d'économie d'échelle.

- L'hélicoptère NH 90

Conçu dans le cadre d'une coopération européenne dont la France assure une part importante (41,6 %), cet hélicoptère de transport tactique se situe encore en phase de développement. 326 millions de francs lui seront consacrés en crédits de paiement en 1998 (726 millions de francs en 1997). Au 31 décembre 1996 avaient été consommés 1,340 milliard de francs courants, sur la dotation de l'Armée de terre. La contribution totale de la dotation de l'Armée de terre au développement représenterait 3,041 milliards de francs.

La cible globale compte 609 appareils, dont 160 pour la France. La cible allemande est de 205 hélicoptères, celle de l'Italie, de 224 appareils.

Les deux années de retard qu'enregistre ce programme sont dues aux difficultés rencontrées lors de la sélection des équipements.

Les perspectives d'exportation pourraient éventuellement s'élever à 600 appareils.

- Le VBCI (véhicule blindé de combat d'infanterie)

Ce programme a pris la suite de l'ancien véhicule blindé modulaire. Les modalités de mise en oeuvre de ce programme n'ont pas été arrêtées : le VBCI pourrait être réalisé en coopération avec le Royaume-Uni et l'Allemagne, ou dans un cadre strictement national.

29 millions de francs seront affectés au développement de ce programme en 1998 en crédits de paiement (54 millions de francs en 1997). En dépit d'un besoin opérationnel très réel, les premières livraisons ne devraient intervenir qu'en 2004. Pour une cible de 600 véhicules, le coût total du programme est estimé à 8 milliards de francs, le prix unitaire s'inscrivant dans une fourchette comprise entre 7 et 8 millions de francs.

- Le lance-roquettes multiples nouvelle génération

Héritier du programme LRM phase III, abandonné dans le cadre de la programmation 1997-2002 pour des raisons budgétaires, et après le retrait des Etats-Unis, de la Grande-Bretagne et du Royaume-Uni du consortium initial, le lance-roquettes multiples nouvelle génération résulte de la définition de roquettes aux performances moins ambitieuses que celles du LRM phase III.

Ce programme sera retardé d'une année du fait du décalage entre la dotation de l'Armée de terre pour 1998 et les crédits prévus par la loi de programmation .

- Le radar de contrebatterie Cobra

Programme mené en coopération avec l'Allemagne et le Royaume-Uni, le radar de contrebatterie Cobra bénéficiera de 136 millions de francs en 1998 en crédits de paiement (64 millions de francs en 1997). 684 millions de francs avaient été consommés au 31 décembre 1996, sur un total de 2,450 milliards de francs. Notons que cette estimation intègre la baisse de cible de 15 à 10 systèmes, en cohérence avec la contraction du format de l'Armée de terre.

Des perspectives à l'exportation existeraient au sein de l'OTAN, ainsi qu'au Koweït et dans les Emirats arabes unis. Les commandes britanniques et allemandes s'élèvent respectivement à 7 et 12 systèmes.

Le retard de sept mois enregistré dans le suivi de ce programme est imputable à des difficultés techniques, liées à la coopération entre partenaires européens.

- Les systèmes de défense sol-air

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Le programme SATCP (sol-air très courte portée) Mistral version H , s'inscrit dans une cible de 345 postes de tir et de 3 000 missiles. 52 millions de francs seront consacrés à la fabrication de ce système en 1998, en crédits de paiement (193 en 1997). Les entorses à la loi de programmation se traduiront par un moratoire d'un an sur les commandes de missiles qui auraient dû être effectuées en 1998.

. Le programme SAMP (sol-air moyenne portée) a une cible révisée par la loi de programmation à 400 missiles et à 8 unités de tir. 348 millions de francs seront affectés à ce programme en crédits de paiement en 1998, dont 34 millions de francs au titre des fabrications. L'échéancier de commandes et de livraisons de ce matériel est encore indéterminé. 1,276 milliard de francs avaient été consommés au 31 décembre 1996. Le prix unitaire du lanceur est de 19,5 millions de francs, et celui du missile de 7,8 millions de francs.

. La valorisation du Roland , dans la perspective de son intégration au programme Martha, concerne une cible de 72 postes de tir (98 avant les révisions induites par la loi de programmation 1997-2002). 191 millions de francs seront affectés à ce programme en 1998, en crédits de paiement (271 millions de francs en 1997). 449 millions de francs avaient été consommés au 31 décembre 1996, sur un coût total de 5 634 millions de francs. Un moratoire d'un an a été appliqué sur les commandes initialement prévues pour 1998, à cause du décalage entre la loi de programmation et les crédits d'équipement effectivement inscrits au budget de 1998.

- Les systèmes antichar

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Le système antichar AC3G-MP (moyenne portée) s'inscrit dans une cible révisée par la loi de programmation à 600 postes de tir, 8 000 missiles guerre et 3 000 missiles d'exercice. Conçu en coopération internationale (avec l'Allemagne, le Royaume-Uni, les Pays-Bas et la Belgique), ce programme a un coût total estimé à 5 milliards de francs, 871 millions de francs ayant été consommés au 31 décembre 1996. 142 millions de francs seront affectés en 1998 à ce système en crédits de paiement (dont 57 millions de francs au titre du développement). 147 millions lui ont été consacrés en 1997.

. Le système AC3G-LP (longue portée) est destiné à s'intégrer sur l'hélicoptère Tigre version antichar. La cible finale est de 100 postes de tir et 3 600 missiles. En 2015 devraient avoir été livrés 50 postes de tir et 1 800 missiles. 132 millions de francs seront consacrés en crédits de paiement à ce programme en 1998 (134 millions de francs en 1997). Système développé avec le Royaume-Uni et l'Allemagne, cet armement antichar s'inscrit dans un coût total de 3,983 milliards de francs pour la part française.

. Au système ACCP-Eryx (courte portée) seront affectés 177 millions de francs en crédits de paiement en 1998 (228 millions de francs en 1997), sur un coût total de 2,498 milliards de francs, 1 230 millions de francs avaient été consommés au 31 décembre 1996. La cible finale comporte 700 postes de tir et 12 000 missiles (avant la loi de programmation 1997-2002, la cible portait sur 1 100 postes de tir et 21 600 missiles). 310 postes de tir et 3 900 missiles ont été livrés avant 1998.

Les perspectives de livraison pour 1998 portent sur 2 000 missiles et 50 postes de tir. Le système AC3G-LP fait partie des programmes affectés d'un moratoire d'un an en 1998 , du fait de la réduction des crédits d'équipement du ministère de la Défense. C'est pourquoi aucune commande n'est prévue en 1998.

- Les moyens d'observation du champ de bataille

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Héritier du programme Orchidée, le programme Horizon vise la surveillance du champ de bataille dans une profondeur de 150 km. La réalisation de ce système héliporté induirait un coût total de 910 millions de francs, dans lequel ne sont pas pris en compte -de manière d'ailleurs contestable- les crédits consommés par le programme Orchidée. Au 31 décembre 1996 avaient été consommés 613 millions de francs. En 1998, 83 millions de francs seront, en crédits de paiement, affectés à ce programme, dont 64 au titre du développement. La cible finale comporte deux systèmes Horizon, comprenant chacun une station sol et deux hélicoptères, équipés de radars Doppler et d'un poste d'intervention de bord. L'échéancier des commandes et des livraisons porte sur deux commandes et une livraison avant 1998, et une livraison en 1998.

. Les systèmes d'information et de commandement des forces (SIC-F) visent à améliorer la chaîne de commandement par automatisation du traitement de l'information. Conçu de manière à assurer l'interopérabilité de données dans un cadre interarmées et interallié, le programme SIC-F comporte deux versions, dont le coût global serait compris entre 815 et 1 020 millions de francs. 87 millions de francs seront, en 1998, consacrés à ce programme en crédits de paiement, dont 65 au titre du développement.

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