Décentralisation et déconcentration culturelles : des questions de cohérence

DÉCENTRALISATION ET DÉCONCENTRATION CULTURELLES : DES QUESTIONS DE COHÉRENCE

GAILLARD (Yann)

RAPPORT D'INFORMATION 393 (2002-2003) - COMMISSION DES FINANCES

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Table des matières

• AVANT-PROPOS
• TRAVAUX DE LA COMMISSION :
  
  AUDITION CONJOINTE DE M. JEAN-JACQUES AILLAGON, MINISTRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION, ET DE LA COUR DES COMPTES
• ANNEXE
  • a) COMMUNICATION A LA COMMISSION DES FINANCES DU SENAT
  • II. LA PRÉDOMINANCE DES ACTIVITÉS DE CONCEPTUALISATION, DE PARTICIPATION À DES RÉUNIONS, DE CONTRACTUALISATION ET DE GESTION ADMINISTRATIVE DANS L'EMPLOI DU TEMPS DES CONSEILLERS CULTURELS SECTORIELS, PAR RAPPORT À LEURS ACTIVITÉS D'EXPERTISE, RESSORT À L'ÉVIDENCE DE LA LECTURE DES BILANS ANNUELS DES DRAC. LES CONSEILLERS CULTURELS CONSACRENT EN EFFET UNE GRANDE PARTIE DE LEUR TEMPS DE TRAVAIL À METTRE AU POINT DES CONCEPTS, DES STRUCTURES, DES DISPOSITIFS, DES FINANCEMENTS ET DES PARTENARIATS.