Rapports d'information
Voies navigables de France : Un canal d'avenir au service du développement durable
Rapport d'information n° 724 (2013-2014) du 15 juillet 2014 - par MM. Francis GRIGNON et Yves ROME • L'Essentiel (synthèse)
Énergies renouvelables : l'exception québécoise
Rapport d'information n° 463 (2013-2014) du 16 avril 2014 - par MM. Gérard CORNU, Jean-Luc FICHET, Hervé MAUREY et Rémy POINTEREAU
Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement
Rapport d'information n° 384 (2013-2014) du 19 février 2014 - par Mme Hélène MASSON-MARET et M. André VAIRETTO • L'Essentiel (synthèse)
Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines
Rapport d'information n° 297 (2013-2014) du 21 janvier 2014 - par Mme Odette HERVIAUX et M. Jean BIZET • L'Essentiel (synthèse)
Sur la transition énergétique allemande « Energiewende »
Rapport d'information n° 249 (2013-2014) du 18 décembre 2013 - par MM. Marcel DENEUX, Louis NÈGRE et Mme Esther SITTLER
Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets
Rapport d'information n° 143 (2013-2014) du 13 novembre 2013 - par Mmes Évelyne DIDIER et Esther SITTLER • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur
Rapport n° 741 (2013-2014) du 16 juillet 2014 - par M. Jean-Jacques FILLEUL
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée
Rapport n° 694 (2013-2014) du 8 juillet 2014 - par Mme Sophie PRIMAS
Projet de loi portant réforme ferroviaire
Rapport n° 681 (2013-2014) du 2 juillet 2014 - par M. Michel TESTON
Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
Avis n° 592 (2013-2014) du 10 juin 2014 - par M. Raymond VALL
Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé
Avis n° 593 (2013-2014) du 10 juin 2014 - par Mme Odette HERVIAUX
Proposition de loi facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public
Rapport n° 561 (2013-2014) du 27 mai 2014 - par M. Jean-Jacques FILLEUL
Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
Avis n° 540 (2013-2014) du 20 mai 2014 - par M. Ronan DANTEC
Proposition de loi constitutionnelle visant à modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation
Projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires
Rapport n° 523 (2013-2014) du 13 mai 2014 - par Mme Odette HERVIAUX
Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
Avis n° 464 (2013-2014) du 16 avril 2014 - par M. Jean-Jacques FILLEUL
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
Avis n° 373 (2013-2014) du 18 février 2014 - par M. Pierre CAMANI
Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports
Rapport n° 275 (2013-2014) du 14 janvier 2014 - par Mme Évelyne DIDIER
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises
Avis n° 185 (2013-2014) du 3 décembre 2013 - par Mme Laurence ROSSIGNOL
Proposition de loi relative à la prévention des inondations et à la protection contre celles-ci
Rapport n° 144 (2013-2014) du 13 novembre 2013 - par M. Louis NÈGRE
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin
Avis n° 147 (2013-2014) du 13 novembre 2013 - par M. André VAIRETTO
Proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national
Rapport n° 124 (2013-2014) du 6 novembre 2013 - par M. Ronan DANTEC
Proposition de résolution sur la révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux
Rapport n° 99 (2013-2014) du 24 octobre 2013 - par M. Vincent CAPO-CANELLAS
Proposition de résolution en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les enjeux du quatrième paquet ferroviaire
Rapport n° 55 (2013-2014) du 9 octobre 2013 - par M. Jean-Jacques FILLEUL
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
Avis n° 44 (2013-2014) du 8 octobre 2013 - par M. Jean-Luc FICHET
Rapports budgétaires
Protection de l'environnement et prévention des risques (Projet de loi de finances pour 2014)
Avis n° 161 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome I - par M. Philippe ESNOL
Développement durable, énergie, climat (Projet de loi de finances pour 2014)
Avis n° 161 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome II - par Mme Laurence ROSSIGNOL
Transports aériens (Projet de loi de finances pour 2014)
Avis n° 161 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome III - par M. Vincent CAPO-CANELLAS
Transports ferroviaires et fluviaux (Projet de loi de finances pour 2014)
Avis n° 161 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome IV - par M. Roland RIES
Transports maritimes (Projet de loi de finances pour 2014)
Avis n° 161 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome V - par M. Charles REVET
Transports routiers (Projet de loi de finances pour 2014)
Avis n° 161 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome VI - par M. Ronan DANTEC
Politique des territoires (Projet de loi de finances pour 2014)
Avis n° 161 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome VII - par M. Rémy POINTEREAU
Recherche en matière de développement durable (Projet de loi de finances pour 2014)
Avis n° 161 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome VIII - par M. Alain HOUPERT
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