Rapports d'information
Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité
Rapport d'information n° 436 (2017-2018) du 18 avril 2018 - par M. Michel RAISON, Mme Michèle VULLIEN et M. Jean-Luc FICHET • L'Essentiel (synthèse)
Politique du loup : défendre un pastoralisme au service de la biodiversité
Rapport d'information n° 433 (2017-2018) du 17 avril 2018 - par M. Cyril PELLEVAT • L'Essentiel (synthèse)
Lutte contre la pollution de l'air : au-delà du risque contentieux, une urgence sanitaire
Rapport d'information n° 412 (2017-2018) du 11 avril 2018 - par Mme Nelly TOCQUEVILLE
Rapports législatifs
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable
Avis n° 719 (2017-2018) du 19 septembre 2018 - par M. Pierre MÉDEVIELLE
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Avis n° 608 (2017-2018) du 27 juin 2018 - par M. Patrick CHAIZE • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, pour une politique régionale européenne ambitieuse au service de la cohésion territoriale
Rapport n° 594 (2017-2018) du 21 juin 2018 - par Mme Angèle PRÉVILLE
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable
Avis n° 563 (2017-2018) du 12 juin 2018 - par M. Pierre MÉDEVIELLE
Proposition de loi relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale
Avis n° 539 (2017-2018) du 5 juin 2018 - par M. Louis-Jean de NICOLAY • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Rapport n° 494 (2017-2018) du 23 mai 2018 - par M. Gérard CORNU • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte
Rapport n° 439 (2017-2018) du 18 avril 2018 - par Mme Nelly TOCQUEVILLE • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau prévue à l'article 28 de la loi n° 2013-312 du 15 avril 2013
Rapport n° 377 (2017-2018) du 28 mars 2018 - par Mme Françoise CARTRON • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
Rapport n° 369 (2017-2018) du 21 mars 2018 - par M. Jean-François LONGEOT • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit
Rapport n° 322 (2017-2018) du 21 février 2018 - par Mme Marta de CIDRAC • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Avis n° 256 (2017-2018) du 30 janvier 2018 - par M. Philippe PEMEZEC
Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux
Rapport n° 243 (2017-2018) du 24 janvier 2018 - par M. Didier MANDELLI • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Avis n° 46 (2017-2018) du 25 octobre 2017 - par M. Jean-Marc BOYER
Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable
Rapport n° 31 (2017-2018) du 18 octobre 2017 - par M. Pierre MÉDEVIELLE
Projet de loi ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information du public à l'élaboration de décisions ayant une incidence sur l'environnement
Rapport n° 8 (2017-2018) du 5 octobre 2017 - par M. Alain FOUCHÉ
Rapports budgétaires
Fiscalité de la transition écologique (Projet de loi de finances pour 2018)
Avis n° 113 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome I - par M. Jean-Claude LUCHE
Biodiversité - Transition énergétique (Projet de loi de finances pour 2018)
Avis n° 113 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome II - par M. Guillaume CHEVROLLIER
Prévention des risques (Projet de loi de finances pour 2018)
Avis n° 113 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome III - par M. Pierre MÉDEVIELLE
Transports aériens (Projet de loi de finances pour 2018)
Avis n° 113 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome IV - par Mme Nicole BONNEFOY
Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux (Projet de loi de finances pour 2018)
Avis n° 113 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome V - par M. Gérard CORNU
Transports maritimes (Projet de loi de finances pour 2018)
Avis n° 113 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome VI - par M. Charles REVET
Transports routiers (Projet de loi de finances pour 2018)
Avis n° 113 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome VII - par M. Jean-Pierre CORBISEZ
Cohésion des territoires (Projet de loi de finances pour 2018)
Avis n° 113 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome VIII - par M. Louis-Jean de NICOLAY
Recherche en matière de développement durable (Projet de loi de finances pour 2018)
Avis n° 113 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome IX - par Mme Nelly TOCQUEVILLE
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