Rapports d'information
Les pôles d'excellence rurale : un accélérateur des projets issus des territoires
Rapport d'information n° 622 (2008-2009) du 16 septembre 2009 - par M. Rémy POINTEREAU • L'Essentiel (synthèse)
Japon, l'archipel des paradoxes : pour un partenariat renouvelé
Rapport d'information n° 316 (2008-2009) du 1er avril 2009 - par MM. Jean-Paul ÉMORINE, Pierre HÉRISSON, Dominique BRAYE, Adrien GIRAUD, Daniel REINER et Jean DESESSARD
La Croatie : une « nouvelle Côte d'Azur » pour l' Union européenne ? (mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008)
Rapport d'information n° 49 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par MM. Bruno SIDO, Gérard BAILLY, François FORTASSIN, Mme Jacqueline PANIS et M. Paul RAOULT
Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique
Rapport n° 559 (2008-2009) du 15 juillet 2009 - par M. Bruno RETAILLEAU
Projet de loi portant engagement national pour l'environnement
Rapport n° 552 (2008-2009) du 9 juillet 2009, Tome I - par MM. Dominique BRAYE, Louis NÈGRE, Bruno SIDO et Daniel DUBOIS
Comptes rendus des travaux de la commission et tableau comparatif (Projet de loi portant engagement national pour l'environnement)
Rapport n° 552 (2008-2009) du 9 juillet 2009, Tome II - par MM. Dominique BRAYE, Louis NÈGRE, Bruno SIDO et Daniel DUBOIS
Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques
Rapport n° 507 (2008-2009) du 1er juillet 2009 - par Mme Bariza KHIARI
Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Rapport n° 488 (2008-2009) du 24 juin 2009 - par M. Bruno SIDO
Proposition de résolution sur le projet de règlement relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent
Rapport n° 392 (2008-2009) du 6 mai 2009 - par M. Gérard CÉSAR
Proposition de résolution sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009
Rapport n° 369 (2008-2009) du 28 avril 2009 - par M. Pierre HÉRISSON
Proposition de résolution au nom de la commission des Affaires européennes sur le projet de règlement tendant à fixer les "profils nutritionnels" pour les denrées alimentaires
Rapport n° 336 (2008-2009) du 8 avril 2009 - par M. Jean BIZET
Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques
Rapport n° 304 (2008-2009) du 25 mars 2009 - par Mme Bariza KHIARI
Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer
Avis n° 243 (2008-2009) du 4 mars 2009 - par M. Daniel MARSIN
Proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures
Avis n° 225 (2008-2009) du 18 février 2009 - par Mme Jacqueline PANIS
Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports
Rapport n° 184 (2008-2009) du 28 janvier 2009 - par M. Francis GRIGNON
Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Rapport n° 165 (2008-2009) du 14 janvier 2009 - par M. Bruno SIDO
Projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés
Rapport n° 167 (2008-2009) du 14 janvier 2009 - par Mme Élisabeth LAMURE
Projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France
Avis n° 152 (2008-2009) du 7 janvier 2009 - par M. Bruno RETAILLEAU
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
Avis n° 152 (2008-2009) du 7 janvier 2009 - par M. Bruno RETAILLEAU
Proposition de résolution Paquet énergie-climat
Rapport n° 87 (2008-2009) du 12 novembre 2008 - par M. Marcel DENEUX
Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet
Avis n° 59 (2008-2009) du 28 octobre 2008 - par M. Bruno RETAILLEAU
Proposition de loi tendant à généraliser l'assurance récolte obligatoire
Rapport n° 50 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par M. Daniel SOULAGE
Proposition de résolution sur le bilan de santé de la politique agricole commune
Rapport n° 30 (2008-2009) du 15 octobre 2008 - par M. Jean BIZET
Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
Rapport n° 8 (2008-2009) du 8 octobre 2008 - par M. Dominique BRAYE
Rapports budgétaires
Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural (Projet de loi de finances pour 2009)
Avis n° 101 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome I - par MM. Gérard CÉSAR, Daniel SOULAGE, Jean-Marc PASTOR et François FORTASSIN
Economie (Projet de loi de finances pour 2009)
Avis n° 101 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome II - par MM. Pierre HÉRISSON, Gérard CORNU et Mme Odette TERRADE
Ecologie, développement et aménagement durables : Budget annexe, contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route (Projet de loi de finances pour 2009)
Avis n° 101 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome III - par MM. Jean BIZET, Francis GRIGNON, Charles REVET, Roland COURTEAU et Jean-François LE GRAND
Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2009)
Avis n° 101 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome IV - par M. Claude LISE
Politique des territoires (Projet de loi de finances pour 2009)
Avis n° 101 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome V - par M. Rémy POINTEREAU
Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2009)
Avis n° 101 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VI - par MM. Michel HOUEL et Daniel RAOUL
Ville et logement (Projet de loi de finances pour 2009)
Avis n° 101 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VII - par MM. Pierre ANDRÉ et Thierry REPENTIN
Participations financières de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2009)
Avis n° 101 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VIII - par M. François PATRIAT
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