Rapports de la commission des affaires économiques

Rapports d'information

  1. Programme Territoires d'industrie

    Rapport d'information n° 217 (2024-2025) du 18 décembre 2024 - par Mme Martine BERTHET, M. Rémi CARDON et Mme Anne-Catherine LOISIER • L'Essentiel (synthèse)

  2. Suivi des lois Egalim

    Rapport d'information n° 156 (2024-2025) du 20 novembre 2024 - par M. Daniel GREMILLET et Mme Anne-Catherine LOISIER • L'Essentiel (synthèse)

  3. Politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source

    Rapport d'information n° 42 (2024-2025) du 16 octobre 2024 - par Mme Antoinette GUHL • L'Essentiel (synthèse)

  4. Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ?

    Rapport d'information n° 19 (2024-2025) du 9 octobre 2024 - par M. Jean-Baptiste BLANC • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Rapport n° 185 (2024-2025) du 4 décembre 2024 - par M. Pierre CUYPERS • L'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie

    Rapport n° 188 (2024-2025) du 4 décembre 2024 - par M. Bernard BUIS • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 145 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome I - par MM. Laurent DUPLOMB, Franck MENONVILLE et Jean-Claude TISSOT • L'Essentiel (synthèse)

  2. Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 145 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome II - par M. Daniel GREMILLET • L'Essentiel (synthèse)

  3. Économie (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 145 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome III - par Mmes Sylviane NOËL, Anne-Catherine LOISIER et M. Christian REDON-SARRAZY • L'Essentiel (synthèse)

  4. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 145 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome IV - par Mme Micheline JACQUES • L'Essentiel (synthèse)

  5. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 145 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome V - par M. Patrick CHAIZE • L'Essentiel (synthèse)

  6. Cohésion des territoires (Logement) (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 145 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome VI - par Mme Amel GACQUERRE • L'Essentiel (synthèse)

  7. Cohésion des territoires (Politique de la ville) (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 145 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome VII - par Mme Viviane ARTIGALAS • L'Essentiel (synthèse)

  8. Participations financières de l'État (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 145 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome VIII - par Mme Martine BERTHET • L'Essentiel (synthèse)

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