Rapports de la commission des affaires sociales

Rapports d'information

  1. Sécurité sociale : la boîte à outils du Sénat

    Rapport d'information n° 901 (2024-2025) du 23 septembre 2025 - par Mmes Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale et Raymonde PONCET MONGE • L'Essentiel (synthèse)

  2. Opioïdes en France : état des lieux, risques émergents et stratégies de prévention

    Rapport d'information n° 848 (2024-2025) du 9 juillet 2025 - par Mmes Patricia DEMAS, Anne-Sophie ROMAGNY et Anne SOUYRIS • L'Essentiel (synthèse)

  3. Santé mentale et psychiatrie : pas de « grande cause » sans grands moyens

    Rapport d'information n° 787 (2024-2025) du 25 juin 2025 - par MM. Jean SOL, Daniel CHASSEING et Mme Céline BRULIN • L'Essentiel (synthèse)

  4. Pour un contrôle des crèches au service de la qualité de l'accueil des enfants

    Rapport d'information n° 460 (2024-2025) du 19 mars 2025 - par Mmes Laurence MULLER-BRONN, Émilienne POUMIROL et M. Olivier HENNO • L'Essentiel (synthèse)

  5. Loi handicap : 20 ans après, quel bilan ?

    Rapport d'information n° 306 (2024-2025) du 5 février 2025 - par Mmes Chantal DESEYNE, Marie-Pierre RICHER et Corinne FÉRET • L'Essentiel (synthèse)

  6. Le régime de l'assurance-emploi au Canada

    Rapport d'information n° 294 (2024-2025) du 29 janvier 2025 - par M. Philippe MOUILLER, Mmes Pascale GRUNY, Frédérique PUISSAT, Annie LE HOUEROU, M. Olivier HENNO et Mme Cathy APOURCEAU-POLY • L'Essentiel (synthèse)

  7. Prise en charge des personnes âgées et organisation de l'hôpital en Allemagne et au Danemark

    Rapport d'information n° 243 (2024-2025) du 15 janvier 2025 - par M. Philippe MOUILLER, Mmes Florence LASSARADE, Laurence MULLER-BRONN, Corinne FÉRET, Anne-Sophie ROMAGNY et Solanges NADILLE • L'Essentiel (synthèse)

  8. IVG : une « liberté garantie » mais un accès fragile

    Rapport d'information n° 45 (2024-2025) du 16 octobre 2024 - par M. Alain MILON, Mmes Brigitte DEVÉSA et Cathy APOURCEAU-POLY • L'Essentiel (synthèse)

  9. Branche AT-MP : vers un juste équilibre entre réparation et prévention des risques professionnels

    Rapport d'information n° 18 (2024-2025) du 9 octobre 2024 - par Mmes Marie-Pierre RICHER et Annie LE HOUEROU • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

    Rapport n° 776 (2024-2025) du 25 juin 2025 - par M. Olivier HENNO

  2. Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental

    Rapport n° 778 (2024-2025) du 25 juin 2025 - par M. Xavier IACOVELLI

  3. Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024

    Rapport n° 756 (2024-2025) du 18 juin 2025 - par Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale

  4. Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation

    Rapport n° 712 (2024-2025) du 10 juin 2025 - par M. Khalifé KHALIFÉ

  5. Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

    Avis n° 715 (2024-2025) du 10 juin 2025 - par Mmes Patricia DEMAS et Pascale GRUNY • L'Essentiel (synthèse)

  6. Proposition de loi visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

    Rapport n° 716 (2024-2025) du 10 juin 2025 - par Mme Annick PETRUS

  7. Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social

    Rapport n° 667 (2024-2025) du 28 mai 2025 - par Mmes Anne-Marie NÉDÉLEC et Frédérique PUISSAT

  8. Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

    Avis n° 609 (2024-2025) du 13 mai 2025 - par Mme Christine BONFANTI-DOSSAT • L'Essentiel (synthèse)

  9. Proposition de loi visant à limiter le recours au licenciement économique dans les entreprises d'au moins 250 salariés

    Rapport n° 582 (2024-2025) du 7 mai 2025 - par Mme Monique LUBIN

  10. Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires

    Rapport n° 576 (2024-2025) du 6 mai 2025 - par Mme Corinne IMBERT

  11. Proposition de loi sur la profession d'infirmier

    Rapport n° 557 (2024-2025) du 29 avril 2025 - par M. Jean SOL et Mme Anne-Sophie ROMAGNY

  12. Proposition de loi créant une condition de durée de résidence pour le versement de certaines prestations sociales

    Rapport n° 426 (2024-2025) du 12 mars 2025 - par Mme Florence LASSARADE

  13. Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

    Avis n° 392 (2024-2025) du 4 mars 2025 - par M. Khalifé KHALIFÉ • L'Essentiel (synthèse)

  14. Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

    Rapport n° 359 (2024-2025) du 19 février 2025 - par Mme Maryse CARRÈRE

  15. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

    Rapport n° 344 (2024-2025) du 13 février 2025 - par Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale

  16. Proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation

    Rapport n° 337 (2024-2025) du 12 février 2025 - par Mme Silvana SILVANI

  17. Projet de loi d'urgence pour Mayotte

    Avis n° 277 (2024-2025) du 28 janvier 2025 - par Mme Christine BONFANTI-DOSSAT • L'Essentiel (synthèse)

  18. Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

    Avis n° 209 (2024-2025) du 17 décembre 2024 - par Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale • L'Essentiel (synthèse)

  19. Proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire

    Rapport n° 182 (2024-2025) du 4 décembre 2024 - par Mme Marie-Do AESCHLIMANN

  20. Exposé général (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)

    Rapport n° 138 (2024-2025) du 13 novembre 2024, Tome I - par Mmes Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale, Corinne IMBERT, Pascale GRUNY, M. Olivier HENNO, Mmes Marie-Pierre RICHER et Chantal DESEYNE

  21. Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)

    Rapport n° 138 (2024-2025) du 13 novembre 2024, Tome II - par Mmes Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale, Corinne IMBERT, Pascale GRUNY, M. Olivier HENNO, Mmes Marie-Pierre RICHER et Chantal DESEYNE • L'Essentiel (synthèse)

  22. Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants

    Rapport n° 96 (2024-2025) du 30 octobre 2024 - par Mme Anne-Sophie ROMAGNY

  23. Proposition de loi visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité

    Rapport n° 89 (2024-2025) du 29 octobre 2024 - par Mme Frédérique PUISSAT

  24. Proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

    Rapport n° 66 (2024-2025) du 23 octobre 2024 - par Mme Cathy APOURCEAU-POLY

  25. Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023

    Rapport n° 44 (2024-2025) du 16 octobre 2024 - par Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale

Rapports budgétaires

  1. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome I - par Mme Jocelyne GUIDEZ • L'Essentiel (synthèse)

  2. Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome II - par Mme Nadia SOLLOGOUB • L'Essentiel (synthèse)

  3. Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale « Pensions » (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome III - par Mme Pascale GRUNY • L'Essentiel (synthèse)

  4. Santé (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome IV - par Mme Florence LASSARADE • L'Essentiel (synthèse)

  5. Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome V - par M. Laurent BURGOA • L'Essentiel (synthèse)

  6. Travail, emploi et administration des ministères sociaux (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome VI - par Mme Frédérique PUISSAT • L'Essentiel (synthèse)

Page mise à jour le