SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Publication du rapport d'une commission d'enquête
(p.
1
).
3.
Questions d'actualité au Gouvernement
(p.
2
).
CRISE IRAKIENNE (p. 3 )
MM. Paul Loridant, Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes.
FERMETURE DU SURGÉNÉRATEUR DE CREYS-MALVILLE (p. 4 )
MM. Michel Barnier, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
ASSASSINAT DU PRÉFET DE CORSE (p. 5 )
MM. Claude Estier, Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
ATTITUDE DE LA FRANCE
DANS LA CRISE IRAKIENNE (p.
6
)
MM. Xavier de Villepin, Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes.
CONSÉQUENCES DE L'ARRÊT DE SUPERPHÉNIX (p. 7 )
Mme Anne Heinis, M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
AVENIR DE LA POSTE (p. 8 )
MM. Pierre Laffitte, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
FERMETURES DE CLASSES À LA RENTRÉE 1998 (p. 9 )
M. Yann Gaillard, Mme Ségolène Royal, ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire.
SÉLECTION GÉNÉTIQUE DES TRAVAILLEURS (p. 10 )
MM. Franck Sérusclat, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.
PROFESSION DE BOULANGER (p. 11 )
M. Alphonse Arzel, Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et
moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat.
M. Lucien Neuwirth.
POLITIQUE EN FAVEUR DES PAYS (p. 12 )
MM. Jean Boyer, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports
et du logement.
M. le président.
4.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
13
).
5.
Dépôt de projets de loi
(p.
14
).
6.
Transmission d'une proposition de loi
(p.
15
).
7.
Dépôt de rapports
(p.
16
).
8.
Ordre du jour
(p.
17
).