SEANCE DU 2 DECEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2001.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Jeunesse et sports (p. 2 )
MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; James
Bordas, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Mme
Hélène Luc, MM. Marcel Vidal, Max Marest, Rémi Herment, Serge Lagauche.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
Crédits des titres III, IV et V. - Adoption (p.
3
)
Crédits du titre VI (p.
4
)
M. Alain Joyandet, Mme le ministre.
Adoption des crédits.
Suspension et reprise de la séance
(p.
5
)
Emploi et solidarité
III. - VILLE (p.
6
)
MM. Alain Joyandet, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard
Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Paul
Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Roland
Muzeau, Mmes Gisèle Printz, Nelly Olin, MM. Gilbert Chabroux, Daniel
Eckenspieller.
MM. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville ; Gérard Larcher, rapporteur
pour avis.
Crédits du titre III (p. 7 )
M. Paul Blanc, rapporteur pour avis.
Rejet des crédits.
Crédits des titres IV à VI. - Rejet (p.
8
)
Suspension et reprise de la séance
(p.
9
)
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
Communication
(p.
10
)
MM. Claude Belot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Paul
Hugot, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour la
communication audiovisuelle ; Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la
commission des affaires culturelles pour la presse écrite ; Ivan Renar, Mme
Danièle Pourtaud, MM. Louis de Broissia, Rémi Herment, Jean Boyer, Pierre
Laffitte, Henri Weber.
Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication.
Article 46 (p. 11 )
M. Jack Ralite.
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
Mme Hélène Luc.
Amendement n° II-17 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le
ministre, M. Jean-Paul Hugot, rapporteur pour avis. - Adoption de l'amendement
supprimant l'article.
Articles additionnels après l'article 46 (p. 12 )
Amendements n°s II-29 rectifié de M. Paul Blanc et II-33 de M. Alain Joyandet.
- MM. Paul Blanc, Louis de Broissia, le rapporteur spécial, Jean-Paul Hugot,
rapporteur pour avis ; Mme le ministre, MM. Pierre Laffitte, Yann Gaillard, Mme
Danièle Pourtaud, M. Ivan Renar. - Retrait de l'amendement n° II-29 rectifié ;
adoption de l'amendement n° II-33 insérant un article additionnel.
Amendements n°s II-30 à II-32 de M. Paul Blanc. - Retrait des trois
amendements.
Amendement n° II-36 rectifié de M. Pierre Laffitte. - MM. Pierre Laffitte, le
rapporteur spécial, Mme le ministre. - Retrait.
Lignes 40 et 41 de l'état E. - Rejet (p.
13
)
SERVICES DU PREMIER MINISTRE
I. -
Services généraux
(p.
14
)
Vote des crédits réservé.
Culture (p. 15 )
MM. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe
Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ;
Marcel Vidal, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles
pour le cinéma et le théâtre dramatique ; Mme Danièle Pourtaud, MM. Jacques
Legendre, Rémi Herment, Jean Boyer, Pierre Laffitte, Jack Ralite, Marcel Vidal,
Louis de Broissia.
M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation
culturelle.
Crédits du titre III (p. 16 )
M. Jack Ralite.
Adoption des crédits.
Crédits du titre IV (p. 17 )
MM. Jack Ralite, Ivan Renar.
Adoption des crédits.
Crédits du titre V (p. 18 )
M. Jack Ralite.
Adoption des crédits.
Crédits du titre VI (p. 19 )
M. Jack Ralite.
Adoption des crédits.
3.
Dépôt d'une proposition de résolution
(p.
20
).
4.
Ordre du jour
(p.
21
).