SEANCE DU 4 DECEMBRE 2002
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2003.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Outre-mer (p. 2 )
M. Roland du Luart, rapporteur spécial de la commission des finances.
PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER
M. Daniel Raoul, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour les aspects sociaux ; MM. José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois pour les départements d'outre-mer ; Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour avis de la commission des lois pour les territoires d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie ; Gaston Flosse, Claude Lise.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
3.
Conférence des présidents
(p.
4
).
4.
Loi de finances pour 2003.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
5
).
Outre-mer (suite) (p. 6 )
MM. Paul Vergès, Jean-Paul Virapoullé, Rodolphe Désiré, Mme Anne-Marie
Payet.
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
MM. Simon Loueckote, Georges Othily, Mme Jacqueline Gourault, MM. Robert
Laufoaulu, Dominique Larifla, Victor Reux.
Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer.
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
Crédits du titre III (p.
7
)
M. le rapporteur spécial.
Adoption des crédits.
Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p.
8
)
Affaires étrangères (p.)
MM. Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances pour les affaires étrangères ; Michel Charasse, rapporteur spécial de la commission des finances pour l'aide au développement ; Jean-Guy Branger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour les affaires étrangères ; Mmes Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour les relations culturelles extérieures et la francophonie ; Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l'aide au développement ; Danièle Pourtaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour les relations culturelles extérieures ; MM. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour la francophonie ; André Dulait, président de la commission des affaires étrangères ; Hubert Durand-Chastel, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, M. Daniel Hoeffel, Mme Danielle Bidard-Reydet, MM. Jacques Legendre, Bernard Joly, Serge Mathieu.
Suspension et reprise de la séance (p. 9 )
PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL
5.
Communication relative à une commission mixte paritaire
(p.
10
).
6.
Saisine du Conseil constitutionnel
(p.
11
).
7.
Loi de finances pour 2003.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
12
).
Affaires étrangères (suite) (p. 13 )
MM. Guy Penne, Jean-Pierre Cantegrit, Mme Hélène Luc, MM. Robert Del Picchia,
Aymeri de Montesquiou, Yves Dauge, Daniel Goulet, André Vallet, Mme Josette
Durrieu, MM. Michel Guerry, Jacques Pelletier, Louis Duvernois.
MM. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la
francophonie ; Renaud Muselier, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères.
Crédits du titre III (p. 14 )
Mmes Marie-Claude Beaudeau, Annie David.
Adoption des crédits.
Crédits du titre IV (p. 15 )
Mme Marie-Claude Beaudeau.
Amendement n ° II-64 de la commission. - MM. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances ; le ministre délégué, Mmes Monique
Cerisier-ben Guiga, Hélène Luc, M. Guy Penne, Mme Danielle Bidard-Reydet, M.
Michel Charasse, rapporteur spécial de la commission des finances pour l'aide
au développement. - Rejet par scrutin public.
Adoption des crédits.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 16 )
8.
Dépôt d'un projet de loi constitutionnelle
(p.
17
).
9.
Dépôt d'un projet de loi
(p.
18
).
10.
Dépôt d'un rapport
(p.
19
).
11.
Dépôt d'avis
(p.
20
).
12.
Ordre du jour
(p.
21
).