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Transports : rapports d'information

Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème « Transports » . Vous pouvez également accéder aux pages consacrées aux autres types de documents sur ce thème.

Transports :

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  • 25 octobre 2024

    • Échéance des concessions d'autoroutes : tenir compte des erreurs du passé pour préparer l'avenir
  • 4 octobre 2024

    • Les protocoles sociaux, l'organisation du travail des personnels de la DGAC et la performance du contrôle aérien français
  • 8 juillet 2024

    • Décarbonation du secteur de l'aéronautique (rapport de l'OPECST)

  • 22 décembre 2023

    • Modernisation de Nantes Atlantique : sortir du pilotage à vue
  • 10 juillet 2023

    • La flotte de bombardiers d'eau de la sécurité civile : un renouvellement à accélérer, une gestion à optimiser
  • 29 juin 2023

    • Les programmes de modernisation de la navigation aérienne 4-Flight, Co-Flight et Sysat
  • 14 juin 2023

    • Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) : sortir de l'impasse

  • 7 juillet 2022

    • Risques liés au nitrate d'ammonium dans les ports : une maîtrise incomplète
  • 14 mars 2022

    • Situation de la SNCF et ses perspectives

  • 17 décembre 2021

    • Panne des appels d'urgence : quels enseignements ?
  • 25 mai 2021

    • Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux
  • 9 avril 2021

    • La stratégie nationale portuaire : une présentation très attendue, une ambition qui reste à concrétiser
  • 4 février 2021

    • Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui

  • 2 novembre 2020

    • Le projet de cession des Chantiers de l'Atlantique : éviter l'erreur stratégique, construire l'avenir
  • 7 juillet 2020

    • "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale
    • "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale

  • 23 octobre 2019

    • Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la concurrence réussie
  • 3 octobre 2019

    • Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires
  • 1er octobre 2019

    • La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ?
  • 25 avril 2019

    • Sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 (rapport de l'OPECST)
  • 22 février 2019

    • Observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi d'orientation des mobilités
  • 20 février 2019

    • La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie

  • 11 décembre 2018

    • Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et l'Irlande après le Brexit ?
  • 16 novembre 2018

    • Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires
  • 26 octobre 2018

    • Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils financiers ? Les enseignements des expériences de Londres et de Stockholm
  • 20 juin 2018

    • Retards du contrôle aérien : la France décroche en Europe

  • 29 novembre 2017

    • Véhicule sans chauffeur : le futur imminent
  • 8 mars 2017

    • Infrastructures routières et autoroutières: un réseau en danger
  • 3 mars 2017

    • L'action de l'État en faveur de la compétitivité du transport aérien

  • 12 octobre 2016

    • Pour une sûreté de l'aviation civile efficace et efficiente
  • 4 octobre 2016

    • Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement
  • 28 septembre 2016

    • Les femmes et l'automobile : un enjeu de lutte contre la précarité, d'orientation professionnelle et de déconstruction des stéréotypes
  • 31 mars 2016

    • L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés (rapport de l'OPECST)
  • 15 janvier 2016

    • Renforcer la sécurité des transports terrestres face à la menace terroriste

  • 9 décembre 2015

    • Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable transparence

  • 22 juillet 2014

    • Voies navigables de France : Un canal d'avenir au service du développement durable
  • 1er avril 2014

    • Le droit en soute : le dumping social dans les transports européens
  • 24 février 2014

    • Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)
  • 13 février 2014

    • Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)
  • 17 janvier 2014

    • Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)

  • 16 décembre 2013

    • Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir
  • 7 novembre 2013

    • Le service public ferroviaire et les collectivités territoriales
  • 30 octobre 2013

    • Renforcer le dialogue social dans les transports : le meilleur service à rendre aux usagers
  • 21 octobre 2013

    • L'innovation au service de la gestion des amendes : contrôle budgétaire de l'ANTAI
  • 26 septembre 2013

    • Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains
  • 23 juillet 2013

    • Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire
  • 13 juin 2013

    • Les collectivités territoriales et les infrastructures de transport
  • 12 juin 2013

    • Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe (rapport de l'OPECST)
  • 10 juin 2013

    • La circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)
  • 15 mai 2013

    • Le réseau ferré à l'heure des choix

  • 5 juillet 2012

    • A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best
  • 10 février 2012

    • Les transports publics locaux en France : mettre les collectivités territoriales sur la bonne voie

  • 12 juillet 2011

    • Les ports français : de la réforme à la relance
  • 28 juin 2011

    • Le schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe

  • 20 octobre 2010

    • Avenir du fret ferroviaire : comment sortir de l'impasse ?

  • 16 février 2009

    • La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne

  • 29 mai 2008

    • Comment limiter les émissions de CO2 des voitures ?
  • 7 février 2008

    • Infrastructures de transport : remettre la France sur la bonne voie

  • 27 juin 2007

    • EADS : conforter le champion européen
  • 14 mars 2007

    • Les défis du secteur automobile

  • 24 novembre 2005

    • La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique

  • 27 mai 2003

    • Financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020

  • 19 juillet 2002

    • Avenir de la voie d'eau pour le fret

  • 9 février 2001

    • Le financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir

  • 16 mai 2000

    • Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français (rapport de l'OPECST)

  • 2 novembre 1998

    • Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
    • Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
    • Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
    • Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
    • Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
    • Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
  • 13 mai 1998

    • Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
  • 12 février 1998

    • Politique portuaire et concurrence européenne : agir pour ne pas subir

  • 11 décembre 1997

    • Le transport ferroviaire au Japon : quels enseignements pour l'Europe ?
  • 24 juin 1997

    • Pour prolonger notre envol
  • 12 mars 1997

    • Une politique routière pour la France (1996-2015)

  • 24 avril 1996

    • Projet communautaire de réforme des règles du transport ferroviaire en Europe (n° E-510)

  • 7 septembre 1995

    • L'organisation et l'activité du service de la navigation aérienne

  • 17 novembre 1994

    • Fait à la suite d'une mission effectuée, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat, sur le service de formation aéronautique et de contrôle technique (SFACT)
  • 22 octobre 1994

    • Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de saturation des axes Nord / Sud (rapport de l'OPECST)
  • 6 juillet 1994

    • Sur l'exemple que constitue pour la liaison Rhin-Rhône et les voies navigables françaises, l'achèvement de l'axe fluvial à gabarit européen Rhin - Main - Danube
  • 13 juin 1994

    • Mission d'information chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions
  • 26 janvier 1994

    • Fait au nom de la commission des affaires étrangères sur les perspectives d'avenir du transport aérien militaire

  • 19 octobre 1993

    • L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone (rapport de l'OPECST)
    • L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement (rapport de l'OPECST)

  • 17 octobre 1991

    • Les orientations de la politique spatiale française et européenne (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
    • Les orientations de la politique spatiale française et européenne (contributions des experts) (rapport de l'OPECST)
  • 15 mai 1991

    • La gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature, comme des Compagnies aériennes qu'elle contrôle (rapport de commission d'enquête)

  • 30 juin 1988

    • L'avenir de la marine marchande
  • 22 janvier 1988

    • La situation de l'aéronautique civile aux Etats-Unis et les différents aspects du contentieux Airbus (mission d'information effectuée du 16 au 26 juillet 1987 )

  • 2 avril 1987

    • Projet de création d'une liaison fixe transmanche et les implications économiques de son établissement

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