Comptes rendus analytiques officiels du 11 octobre 2023

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Table des matières

Hommage aux victimes de l'attaque terroriste du Hamas contre Israël

Hommage à Victoire Jasmin, ancienne sénatrice

Questions d'actualité

M. Patrick Kanner

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

M. Robert Wienie Xowie

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

M. Hervé Marseille

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

M. Guillaume Gontard

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

M. Roger Karoutchi

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

M. François Patriat

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

M. Claude Malhuret

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Mme Maryse Carrère

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Haut-Karabagh (I)

M. Bruno Retailleau

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Haut-Karabagh (II)

M. Gilbert-Luc Devinaz

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Crise du logement

M. Marc-Philippe Daubresse

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Haut-Karabagh (III)

M. Stéphane Demilly

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Revendications des greffiers

Mme Christine Bonfanti-Dossat

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Rentrée scolaire

Mme Colombe Brossel

M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Prélèvements Agirc-Arrco

Mme Vivette Lopez

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Politique familiale

Mme Marie-Do Aeschlimann

Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles

Conséquences en France du conflit en Israël

M. Stéphane Ravier

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Avis sur une nomination

Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027- Ouverture, modernisation et responsabilité du corps judiciaire (Conclusions des CMP)

Mme Agnès Canayer, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Discussion du texte du projet de loi élaboré par la CMP

ARTICLE 3 BIS AAE

Discussion du texte du projet de loi organique élaboré par la CMP

Vote sur l'ensemble

M. Guy Benarroche

Mme Cécile Cukierman

Mme Nathalie Delattre

Mme Patricia Schillinger

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Mme Catherine Di Folco

M. Christopher Szczurek

M. Dany Wattebled

Mme Dominique Vérien

Industrie verte (Conclusions de la CMP)

Mme Dominique Estrosi Sassone, au nom de la CMP

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Discussion du texte élaboré par la CMP

Vote sur l'ensemble

Mme Nathalie Delattre

M. Didier Rambaud

M. Franck Montaugé

M. Fabien Genet

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Patrick Chauvet

M. Daniel Salmon

Augmentation de la taxe foncière

M. Pascal Savoldelli, pour le groupe CRCE-Kanaky

M. Christian Bilhac

M. Didier Rambaud

M. Thierry Cozic

M. Stéphane Sautarel

M. Pierre Jean Rochette

M. Bernard Delcros

Mme Ghislaine Senée

M. Éric Bocquet

Mme Isabelle Briquet

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Sylvie Vermeillet

M. Marc Laménie

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Mme Cécile Cukierman, pour le groupe CRCE-Kanaky

Conseil européen des 26 et 27 octobre 2023

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

M. Cédric Perrin, président de la commission des affaires étrangères

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

M. Georges Patient

Mme Florence Blatrix Contat

M. Pascal Allizard

M. Pierre Médevielle

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Jacques Fernique

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Ahmed Laouedj

Mme Karine Daniel

M. André Reichardt

Mme Brigitte Devésa

M. Cyril Pellevat

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Ordre du jour du jeudi 12 octobre 2023