Comptes rendus analytiques officiels du 22 mai 2024

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Hommage à Jean-Claude Gaudin

Questions d'actualité

Réforme de l'audiovisuel public

Mme Sylvie Robert

Mme Rachida Dati, ministre de la culture

Aides à la rénovation énergétique

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Guillaume Kasbarian, ministre chargé du logement

Communication du Quai d'Orsay

M. Édouard Courtial

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe

Parole de la France

M. Roger Karoutchi

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe

Politiques publiques relatives à la famille

M. Xavier Iacovelli

Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles

Droit de grève

M. Philippe Tabarot

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports

Stratégie de Stellantis

M. François Bonhomme

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie

Zones de revitalisation rurale

Mme Anne-Sophie Romagny

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Situation en Nouvelle-Calédonie (I)

M. Claude Malhuret

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Situation en Nouvelle-Calédonie (II)

Mme Annick Girardin

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Situation en Nouvelle-Calédonie (III)

Mme Mélanie Vogel

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Situation en Nouvelle-Calédonie (IV)

Mme Audrey Bélim

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Réforme de la fonction publique

M. Jean-Gérard Paumier

M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

« Choc des savoirs »

Mme Colombe Brossel

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Avenir de la centrale à charbon de Saint-Avold

M. Khalifé Khalifé

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie

Déboires des agriculteurs jurassiens

M. Clément Pernot

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

CMP (Nominations)

Transformation des bureaux en logements (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles

Après l'article 1er

Après l'article 2

Après l'article 4

Après l'article 6

Mise au point au sujet de votes

Vote sur l'ensemble

M. Christian Redon-Sarrazy

Mme Antoinette Guhl

Mme Sophie Primas

Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques

Accord France-Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe

M. Akli Mellouli, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Guillaume Gontard

Mme Silvana Silvani

Mme Véronique Guillotin

M. Ludovic Haye

M. Michaël Weber

M. André Reichardt

Mme Catherine Belrhiti

Vote de l'article unique

Justice patrimoniale au sein de la famille (Conclusions de la CMP)

Mme Isabelle Florennes, rapporteure pour le Sénat de la CMP

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Discussion du texte élaboré par la CMP

Vote sur l'ensemble

Mme Dominique Vérien

Mme Ghislaine Senée

M. Pascal Savoldelli

M. Michel Masset

Mme Nicole Duranton

Mme Corinne Narassiguin

Mme Muriel Jourda

Mme Laure Darcos

Ingérences étrangères en France (Procédure accélérée)

CMP (Nominations)

Discussion générale

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe

Mme Agnès Canayer, rapporteure de la commission des lois

M. Claude Malhuret, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Renvoi en commission

Mme Gisèle Jourda

Discussion générale (Suite)

M. Thomas Dossus

M. Pascal Savoldelli

Mme Annick Girardin

Mme Nicole Duranton

M. Jérôme Durain

M. André Reichardt

M. Christopher Szczurek

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Nathalie Goulet

Mme Gisèle Jourda

Mme Valérie Boyer

M. François Bonneau

Discussion des articles

Article 1er bis A

Article 1er bis

Mme Gisèle Jourda

Après l'article 1er bis

Mme Gisèle Jourda

Après l'article 2

M. Pascal Savoldelli

Après l'article 4

Intitulé de la proposition de loi

Vote sur l'ensemble

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Pascal Savoldelli

M. Olivier Cadic

Ordre du jour du mardi 28 mai 2024