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Table des matières
Salut à une délégation parlementaire ukrainienne
Questions d'actualité
Situation internationale (I)
M. François Patriat
M. François Bayrou, Premier ministre
Situation internationale (II)
M. Claude Malhuret
M. François Bayrou, Premier ministre
Conséquences du dérèglement climatique sur le littoral
Mme Mireille Jouve
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Demande de débat au Parlement sur l'Ukraine
M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
M. François Bayrou, Premier ministre
Crise démocratique et institutionnelle en France
M. Ian Brossat
M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Défense européenne
Mme Nadia Sollogoub
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Démission du SGPE
M. Jacques Fernique
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Mode de scrutin pour les municipales à Paris, Lyon et Marseille
M. Mathieu Darnaud
M. François Bayrou, Premier ministre
Soutien à l'Ukraine
M. Cédric Perrin
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réforme des retraites
Mme Monique Lubin
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Situation de la viticulture
Mme Florence Lassarade
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Bouclier tarifaire sur l'eau
M. Yves Bleunven
M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Fonds territorial climat
Mme Christine Lavarde
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Revenu des agriculteurs
M. Jean-Claude Tissot
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Commerce en ligne de produits textiles
Mme Sylvie Valente Le Hir
Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire
Dépistage de l'amyotrophie spinale
Mme Jocelyne Guidez
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Mise au point au sujet d'un vote
Avis sur des nominations
Accord en CMP
Modification de l'ordre du jour
Commission d'enquête (Nominations)
CMP (Nominations)
Indexer les salaires sur l'inflation
Discussion générale
Mme Cathy Apourceau-Poly, auteure de la proposition de loi
Mme Silvana Silvani, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Mme Nicole Duranton
M. Christian Bilhac
Mme Brigitte Devésa
Mme Céline Brulin
Mme Raymonde Poncet Monge
Mme Monique Lubin
Mme Marie-Claude Lermytte
Mme Frédérique Puissat
Discussion des articles
Article 1er
Mme Silvana Silvani, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Marianne Margaté
M. Fabien Gay
M. Yannick Jadot
M. Daniel Chasseing
Mme Monique Lubin
M. Christian Bilhac
Mme Raymonde Poncet Monge
M. Michel Canévet
Mme Céline Brulin
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Article 2
Mme Michelle Gréaume
Article 3
M. Yannick Jadot
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Après l'article 3
Article 4
M. Ian Brossat
Mme Raymonde Poncet Monge
Mme Frédérique Puissat
Mme Monique Lubin
Conditions de travail des travailleurs des plateformes numériques
Discussion générale
M. Pascal Savoldelli, auteur de la proposition de résolution
M. Michel Masset
Mme Brigitte Devésa
M. Alexandre Basquin
Mme Mathilde Ollivier
Mme Monique Lubin
Mme Marie-Claude Lermytte
Mme Frédérique Puissat
M. Xavier Iacovelli
M. Olivier Jacquin
M. Cyril Pellevat
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Mise au point au sujet d'un vote
Avis sur une nomination
Modifications de l'ordre du jour
Ordre du jour du jeudi 20 février 2025
