Interventions de Mme Colombe BROSSEL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (29, 30 novembre, 2 décembre 2024, 16, 17, 18 et 20 janvier 2025)]

Rechercher une intervention :

Première partie : Conditions générales de l'équilibre financier :

Article additionnel après l'article 19 - Amendements n° I-886 rectifié bis et n° I-1782 rectifié bis

P. 6518 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 - Amendement n° I-1776 rectifié

P. 6518 (texte intégral du JO)
P. 6519 (texte intégral du JO)

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier :

Après l’article 31 (suite)

P. 6808 (texte intégral du JO)
P. 6833 (texte intégral du JO)

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Enseignement scolaire :

P. 7089 (texte intégral du JO)

Enseignement scolaire (suite) :

P. 7101 (texte intégral du JO)
P. 7114 (texte intégral du JO)
P. 7115 (texte intégral du JO)
P. 7128 (texte intégral du JO)
P. 7134 (texte intégral du JO)

Seconde partie (suite) : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Sport, jeunesse et vie associative :

État B (suite)

P. 293 et suivantes (texte intégral du JO)

Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Culture :

Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel public - Comptes de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Régimes sociaux et de retraite :

Transformation et fonction publiques :

Gestion des finances publiques :

Enseignement scolaire :

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Recherche et enseignement supérieur :