DISCUSSION GENERALE
- Amel GACQUERRE :
p. 4384 et suivantes (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4384 et suivantes (texte intégral du JO) - Valérie LÉTARD :
p. 4384 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Baptiste BLANC :
p. 4384 et suivantes (texte intégral du JO) - Frédéric BUVAL :
p. 4384 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe GROSVALET :
p. 4384 et suivantes (texte intégral du JO) - Yves BLEUNVEN :
p. 4384 et suivantes (texte intégral du JO) - Marianne MARGATÉ :
p. 4384 et suivantes (texte intégral du JO) - Yannick JADOT :
p. 4384 et suivantes (texte intégral du JO) - Lucien STANZIONE :
p. 4392 et suivantes (texte intégral du JO) - Cédric CHEVALIER :
p. 4392 et suivantes (texte intégral du JO) - Laurence MULLER-BRONN :
p. 4392 et suivantes (texte intégral du JO) - Guislain CAMBIER :
p. 4392 et suivantes (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er
(clarification des obligations de rénovation énergétique des logements)- Marie-Lise HOUSSEAU :
p. 4396 et suivantes (texte intégral du JO) - Else JOSEPH :
p. 4396 et suivantes (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4396 et suivantes (texte intégral du JO) - Valérie LÉTARD :
p. 4396 et suivantes (texte intégral du JO) - Marianne MARGATÉ :
p. 4396 et suivantes (texte intégral du JO) - Yannick JADOT :
p. 4396 et suivantes (texte intégral du JO) - Amel GACQUERRE :
p. 4396 et suivantes (texte intégral du JO) - Lucien STANZIONE :
p. 4396 et suivantes (texte intégral du JO) - Daniel SALMON :
p. 4396 et suivantes (texte intégral du JO)
Discussion d'article après l'article 1er - Amendement n° 12
(report des échéances de décence énergétique issues de la loi Climat et résilience dans les territoires d'outre-mer)- Solanges NADILLE :
p. 4405 (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4405 (texte intégral du JO) - Valérie LÉTARD :
p. 4405 (texte intégral du JO)
Article 2
(demande de rapport au Gouvernement sur l'opportunité d'une révision du calcul du diagnostic de performance énergétique pour y inclure la notion de confort d'été)- Sabine DREXLER :
p. 4405 et suivantes (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4405 et suivantes (texte intégral du JO) - Valérie LÉTARD :
p. 4405 et suivantes (texte intégral du JO) - Yannick JADOT :
p. 4405 et suivantes (texte intégral du JO) - Jocelyne ANTOINE :
p. 4405 et suivantes (texte intégral du JO) - Michel MASSET :
p. 4405 et suivantes (texte intégral du JO) - Lucien STANZIONE :
p. 4405 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 8
(élargissement des missions des sociétés publiques locales d'aménagement d'intérêt national à la maintenance et l'entretien des équipements, notamment en vue de la rénovation énergétique des logements en copropriété)- Valérie LÉTARD :
p. 4409 et suivantes (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4409 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 13 rectifié
(demande de rapport au Gouvernement sur l'action de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (Anah) dans les territoires ultramarins)- Solanges NADILLE :
p. 4410 (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4410 (texte intégral du JO) - Valérie LÉTARD :
p. 4410 (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Jean-Michel ARNAUD :
p. 4410 et suivantes (texte intégral du JO)